Veille documentaire et réglementaire

Bientraitance / Maltraitance

Certification HAS

• HAS / Mettre en oeuvre le 6e cycle de la certification
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Circuit du médicament / dispositifs médicaux

Développement durable

• ANAP / Kit de ressources relatif à la transition écologique en santé
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Dispositif d’évaluation

Gestion des risques

Indicateurs

• HAS / Visualisation dynamique des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) validés par secteur et par domaine
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• HAS / Mesure de l’expérience rapportée par les patients sur l’hygiène des mains
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• HAS / IQSS – e-Satis PSY : Mesure de l’expérience rapportée par les patients hospitalisés à temps plein en psychiatrie adulte
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• HAS / Mesure de l’expérience rapportée par les patients pris en charge dans une structure des urgences (e-Satis Urgences)
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• HAS / IQSS – e-Satis +48h MCO : Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés + de 48h en médecine-chirurgie-obstétrique
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• HAS / IQSS – e-Satis MCO CA : Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés pour une chirurgie ambulatoire
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• HAS / IQSS – e-Satis SMR : Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés en soins médicaux et de réadaptation
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• HAS / IQSS – e-Satis : mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés
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• HAS / Indicateurs de vigilance
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• HAS / Indicateurs de qualité et de sécurité des soins en établissements de santé
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• HAS / Indicateurs de qualité rapportés par les patients
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• HAS / Guides d’utilisation des PROMs en pratique clinique avancée
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• HAS / Qualité des soins perçue par le patient – Indicateurs PROMs et PREMs : panorama d’expériences étrangères et principaux enseignements
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Management par la qualité et la sécurité

Parcours de soins

Parcours usagers

Plans gouvernementaux

Politique de santé

Projet personnalisé

Santé mentale

• Légifrance / Avis du 6 octobre 2025 relatif aux enfants privés de liberté dans les établissements de santé mentale
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Satisfaction / expérience patient

• HAS / Personnes âgées – Je peux donner mon avis sur mon accompagnement
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• HAS / FALC – Mon avis est important – Il aide à améliorer ce que je vis
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• HAS / Point de vue des personnes accompagnées par les ESSMS
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Structures médico-sociales

• ANAP / HAD en ESMS : foire aux questions
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Système d’information

• HAS / Premières clefs d’usage de l’IA générative en santé
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Tutelles et agences nationales

Usagers et droits des usagers

• Légifrance / Arrêté du 9 décembre 2025 portant agrément et renouvellement d’agrément national d’associations et d’unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
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