Veille documentaire et réglementaire

Bientraitance / Maltraitance

Certification HAS

• HAS / Mettre en oeuvre le 6e cycle de la certification
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Circuit du médicament / dispositifs médicaux

Développement durable

• ANAP / Kit de ressources relatif à la transition écologique en santé
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Dispositif d’évaluation

Gestion des risques

Indicateurs

• HAS / Indicateurs de qualité et de sécurité des soins en établissements de santé
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• HAS / Indicateurs de qualité rapportés par les patients
  • Lien
• HAS / Guides d’utilisation des PROMs en pratique clinique avancée
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• HAS / Qualité des soins perçue par le patient – Indicateurs PROMs et PREMs : panorama d’expériences étrangères et principaux enseignements
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Management par la qualité et la sécurité

Parcours de soins

Parcours usagers

Plans gouvernementaux

Politique de santé

Projet personnalisé

Santé mentale

• Légifrance / Avis du 6 octobre 2025 relatif aux enfants privés de liberté dans les établissements de santé mentale
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Satisfaction / expérience patient

• HAS / Personnes âgées – Je peux donner mon avis sur mon accompagnement
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• HAS / FALC – Mon avis est important – Il aide à améliorer ce que je vis
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• HAS / Point de vue des personnes accompagnées par les ESSMS
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Structures médico-sociales

• ANAP / HAD en ESMS : foire aux questions
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Système d’information

Tutelles et agences nationales

Usagers et droits des usagers

• Légifrance / Arrêté du 9 décembre 2025 portant agrément et renouvellement d’agrément national d’associations et d’unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
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