Veille documentaire et réglementaire

Bientraitance / Maltraitance

Certification HAS

• HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Dialyse »
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Circuit du médicament / dispositifs médicaux

• Légifrance / Décret n° 2026-298 du 17 avril 2026 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
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• Légifrance / Décret n° 2026-299 du 17 avril 2026 relatif aux dispositifs médicaux
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Développement durable

Dispositif d’évaluation

• HAS / Evaluation des ESSMS – pourquoi et comment participer à l’entretien ?
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• HAS / Comprendre la nouvelle évaluation des ESSMS
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• HAS / Mettre en oeuvre l’évaluation de ESSMS
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Gestion des risques

• HAS / Flash sécurité patient « Peau à peau et allaitement du nouveau-né à la maternité. La douceur n’exclut pas la vigilance »
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• HAS / Référentiel de compétences en facteurs humains au service de la qualité et de la sécurité des soins (compétences non techniques)
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Indicateurs

Management par la qualité et la sécurité

Parcours de soins

Parcours usagers

Plans gouvernementaux

Politique de santé

• Cour des comptes / Rapport « La politique d’amélioration de la qualité des soins dans les établissements de santé »
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Projet Personnalisé d'Accompagnement

Santé mentale

Satisfaction / expérience patient

Simulation en santé

• HAS / Simulation en santé – rapport de mission
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• HAS / Guide pour l’Evaluation des infrastructures de simulation en santé
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• Society for Simulation in Heathcare / Global consensus statement on simulation-based practice in healthcare
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• HAS / Guide de bonnes pratiques en matière de simulation en santé
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• HAS et SOFRASIMS / Guide méthodologique : Simulation en santé et gestion des risques
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• SOFRASIMS / Actualisation 2023 du Référentiel 2018 sur l’élaboration de scénarios de simulations en santé – Simulation Immersive dont Participant Simulé, Simulation Procédurale
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• SOFRASIMS / Référentiel de compétences : Formations courtes de Formateurs en Simulation en Santé
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• SOFRASIMS / Evaluation Sommative et Simulation en Santé
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• SOFRASIMS / « Standards de bonnes pratiques de l’Association des formateurs de patients standardisés (ASPE) » traduction française (2021)
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• SOFRASIMS et CPIAS / Risque infectieux en simulation
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• SOFRASIMS / Rapport Enquête Jeux Sérieux en France : Etat des lieux de l’emploi des jeux sérieux pour la formation des professionnels de santé
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• SOFRASIMS / Version française du Sim-Dictionary de la Society for Simulation in Healthcare
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• HAS / Simulation en santé et DPC
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• SOFRASIMS / Recommandations communes SRLF-SFAR-SFMU-SOFRASIMS – Intérêt de l’apprentissage par la simulation en soins critiques
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Structures médico-sociales

Système d’information

Tutelles et agences nationales

• HAS / Rapport d’activité 2025
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Usagers et droits des usagers

• HAS / Evaluation des ESSMS – pourquoi et comment participer à l’entretien ?
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• Bulletins officiels des ministères chargés des affaires sociales / Instruction n° DGCS/SD2A/SD3A/SD3B/SD4C/2026/45 du 1er avril 2026 relative au droit de recevoir des visites en établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) du champ de l’autonomie
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• Légifrance / Arrêté du 31 mars 2026 portant renouvellement d’agrément national d’associations et d’unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
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