Veille documentaire et réglementaire

Bientraitance / Maltraitance

Certification HAS

  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Violences sexistes et sexuelles »
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Prévention IAS »
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Périnatalité-maternité »
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Enfants-adolescents »
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « EIAS/EIGS »
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Urgences – SAMU-SMUR »
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Urgences vitales »
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « SSE »
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Soins critiques »
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Ressources professionnelles »
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Positionnement territorial »
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Personnes âgées »  
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Parcours intrahospitalier »
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Médicament »
  • HAS / Mettre en oeuvre le 6e cycle de la certification

Circuit du médicament / dispositifs médicaux

Développement durable

Dispositif d’évaluation

Gestion des risques

  • HAS / Analyse des déclarations d’EIGS survenus chez des patients en fin de vie
  • HAS / Analyse des déclarations d’EIGS en lien avec les EHPAD
  • HAS / Comprendre la sécurité du patient
  • HAS / Evènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) : rapport annuel 2025
  • HAS / Flash Sécurité Patient – « Erreurs diagnostiques dans les services des urgences. Diagnostic manqué, urgence aggravée »

Indicateurs

  • HAS / Mesure de l’expérience rapportée par les patients pris en charge dans une structure des urgences (e-Satis Urgences)
  • HAS / Mesure de l’expérience rapportée par les patients sur l’hygiène des mains
  • HAS / Indicateurs de qualité rapportés par les patients

Management par la qualité et la sécurité

Parcours de soins

Parcours usagers

Plans gouvernementaux

Politique de santé

  • Légifrance / Arrêté du 20 août 2026 relatif aux deux modèles du certificat de décès

Projet Personnalisé d'Accompagnement

Santé mentale

  • PTSM 44 Santé Mentale en Loire-Atlantique / Guide « Les dispositifs appui-ressources en santé mentale en Loire-Atlantique »

Satisfaction / expérience patient

  • HAS / Mesure de la satisfaction et de l’expérience rapportée par les patients hospitalisés en MCO : bilan de 10 années d’enquête nationale

Simulation en santé

  • HAS / Bonnes pratiques de simulation en santé pour la formation à la relation professionnel-patient
  • HAS / Simulation en santé

Structures médico-sociales

Système d’information

Tutelles et agences nationales

Usagers et droits des usagers

  • DGOS / 2e feuille de route 2026-2028 « améliorer la sécurité des patients et des résidents »
  • HAS / Améliorer la sécurité des patients et des résidents – Feuille de route 2023-2028