Veille documentaire et réglementaire

Bientraitance / Maltraitance

Certification HAS

• HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « EIAS/EIGS »
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• HAS / Mettre en oeuvre le 6e cycle de la certification
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Circuit du médicament / dispositifs médicaux

Développement durable

• ANAP / Soins éco-responsables : une mobilisation massive et de nouvelles ressources
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Dispositif d’évaluation

Gestion des risques

• Légifrance / Arrêté du 8 avril 2026 modifiant l’arrêté du 27 février 2017 fixant la liste des catégories d’évènements sanitaires indésirables pour lesquels la déclaration ou le signalement peut s’effectuer au moyen du portail de signalement des évènements sanitaires indésirables
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• Légifrance / Décret n° 2026-567 du 26 juin 2026 relatif au portail de signalement des évènements sanitaires indésirables et des maladies à signalement obligatoire
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• HAS / Flash sécurité patient « Vigilance somatique en psychiatrie », « Prendre soins du mental … sans passer à côté du vital ! »
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Indicateurs

• HAS / Indicateurs de qualité et de sécurité des soins en établissements de santé
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Management par la qualité et la sécurité

Parcours de soins

Parcours usagers

Plans gouvernementaux

Politique de santé

Projet Personnalisé d'Accompagnement

Santé mentale

• HAS / Flash sécurité patient « Vigilance somatique en psychiatrie », « Prendre soins du mental … sans passer à côté du vital ! »
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Satisfaction / expérience patient

• HAS / Partenariat en santé et patients partenaires
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Simulation en santé

Structures médico-sociales

Système d’information

Tutelles et agences nationales

Usagers et droits des usagers

• Légifrance / Arrêté du 26 juin 2026 portant agrément et renouvellement d’agrément national d’associations et unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
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