Veille documentaire et réglementaire

Bientraitance / Maltraitance

Certification HAS

• HAS / Certification des établissements de santé : un 6e cycle s’ouvre en 2025
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Circuit du médicament / dispositifs médicaux

Dispositif d’évaluation

• HAS / Evaluation des ESSMS : foire aux questions
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Gestion des risques

Parcours de soins

Parcours usagers

• HAS / Accompagner la vie intime, affective et sexuelle des personnes en ESSMS (volet 1 – socle transversal)
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Politique de santé

Projet personnalisé

Système d’information

Tutelles et agences nationales

Usagers et droits des usagers

• Légifrance / Arrêté du 10 mars 2025 portant agrément national d’associations et unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
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• HAS / L’accompagnement au développement de l’autodétermination et du pouvoir d’agir des personnes en ESSMS – Note de cadrage
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