Veille documentaire et réglementaire
Toutes les catégories
Bientraitance / Maltraitance
Certification HAS
Circuit du médicament / dispositifs médicaux
Développement durable
Dispositif d’évaluation
Gestion des risques
Indicateurs
Management par la qualité et la sécurité
Parcours de soins
Parcours usagers
Plans gouvernementaux
Politique de santé
Projet personnalisé
Santé mentale
Satisfaction / expérience patient
Structures médico-sociales
Système d’information
Tutelles et agences nationales
Usagers et droits des usagers
Toutes les dates
Février 2026
Janvier 2026
Décembre 2025
Novembre 2025
Octobre 2025
Septembre 2025
Août 2025
Juillet 2025
Juin 2025
Mai 2025
Avril 2025
Mars 2025
Janvier 2025
Usagers et droits des usagers
- HAS / Décret n° 2025-1395 du 29 décembre 2025 relatif au contrat de séjour ou document individuel de prise en charge prévu à l’article L. 311-4 du code de l’action sociale et des familles
- Légifrance / Décret n° 2025-1393 du 29 décembre 2025 relatif au contrôle effectué dans les espaces à usage d’habitation dans les ESSMS et des lieux de vie et d’accueil
- HAS / FAQ : représentants d’usagers
- Légifrance / Arrêté du 9 décembre 2025 portant agrément et renouvellement d’agrément national d’associations et d’unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
- Légifrance / Arrêté du 17 octobre 2025 portant renouvellement d’agrément national d’associations et unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
- HAS / Comprendre l’engagement des usagers
- Légifrance / Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
- HAS / Expérience patient et savoir expérentiel : deux notions à clarifier pour développer l’engagement ou la participation
- Légifrance / Arrêté du 6 juin 2025 portant renouvellement d’agrément national d’associations et d’unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
- HAS / Point de vue des personnes accompagnées par les ESSMS
- Ministère de la Santé / Feuille de route de la sécurité des patients et des résidents 2023-2025
- Légifrance / Arrêté du 10 mars 2025 portant agrément national d’associations et unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
- HAS / L’accompagnement au développement de l’autodétermination et du pouvoir d’agir des personnes en ESSMS – Note de cadrage