Veille documentaire et réglementaire

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Usagers et droits des usagers

  • HAS / Comprendre l’engagement des usagers
  • Légifrance / Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
  • HAS / Expérience patient et savoir expérentiel : deux notions à clarifier pour développer l’engagement ou la participation
  • Légifrance / Arrêté du 6 juin 2025 portant renouvellement d’agrément national d’associations et d’unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
  • HAS / Point de vue des personnes accompagnées par les ESSMS
  • Ministère de la Santé / Feuille de route de la sécurité des patients et des résidents 2023-2025
  • Légifrance / Arrêté du 10 mars 2025 portant agrément national d’associations et unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
  • HAS / L’accompagnement au développement de l’autodétermination et du pouvoir d’agir des personnes en ESSMS – Note de cadrage