Veille documentaire et réglementaire

Bientraitance / Maltraitance

Certification HAS

  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « SMR »
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Santé mentale et psychiatrie »
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Secteurs interventionnels »
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Technologies numériques »
  • HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Télésanté »
  • HAS / Qualité des établissements de santé – Questions les plus fréquentes
  • HAS / Lancement officiel du 6e cycle de certification des établissements de santé au 1er septembre 2025

Circuit du médicament / dispositifs médicaux

Développement durable

Dispositif d’évaluation

  • HAS / Qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux – Questions les plus fréquentes

Gestion des risques

  • HAS / Evènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) : rapport annuel 2024
  • HAS / Analyse spécifique sur les évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) en lien avec le personnel non permanent
  • HAS / Culture et sécurité des soins : comprendre et mesurer
  • HAS / Analyse systémique d’incidents cliniques : Le Protocole de Londres 2024
  • HAS / Les déterminants de la qualité et de la sécurité des soins en établissement de santé
  • BEH / Indicence des évènements indésirables graves associés aux soins dans les établissements de santé (Eneis 3) : quelle évolution dix ans après ?
  • HAS / L’analyse des évènements indédirables associés aux soins (EIAS) : mode d’emploi
  • OMS / Projet de plan d’action mondial pour la sécurité des patients 2021-2030 : vers l’élimination des préjudices évitables dans le cadre des soins de santé
  • CREAI PdL / Obligations de signalement dans les structures sociales et médico-sociales : procédures et démarches
  • ICSI / La culture sécurité, comprendre pour agir
  • ICSI / Les essentiels de la culture sécurité
  • Springer Nature / Livre « Safer Healthcare. Strategies for the Real World »
  • OMS / Guide pédagogique pour la sécurité des patients : édition multiprofessionnelle
  • HAS / Mettre en oeuvre la gestion des risques associés aux soins en établissements de santé
  • Légifrance / Circulaire n° DGOS/PF2/2011/416 du 18 novembre 2011 en vue de l’application du décret 2010-1408 du 12 novembre 2010 relatif à la lutte contre les évènements indésirables associés aux soins dans les établissements de santé
  • FONCSI / Facteurs humains et organisationnels de la sécurité industrielle : un état des lieux

Indicateurs

Management par la qualité et la sécurité

Parcours de soins

Parcours usagers

Plans gouvernementaux

Politique de santé

Projet personnalisé

Santé mentale

Satisfaction / expérience patient

Structures médico-sociales

  • Légifrance / Décret n° 2025-897 du 4 septembre 2025 relatif aux missions et conditions d’exercice des infirmiers et médecins coordonnateurs en EHPAD

Système d’information

Tutelles et agences nationales

Usagers et droits des usagers