Veille documentaire et réglementaire
Toutes les catégories
Bientraitance / Maltraitance
Certification HAS
Circuit du médicament / dispositifs médicaux
Développement durable
Dispositif d’évaluation
Gestion des risques
Indicateurs
Management par la qualité et la sécurité
Parcours de soins
Parcours usagers
Plans gouvernementaux
Politique de santé
Projet personnalisé
Santé mentale
Satisfaction / expérience patient
Structures médico-sociales
Système d’information
Tutelles et agences nationales
Usagers et droits des usagers
Toutes les dates
Février 2026
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Juillet 2025
Juin 2025
Mai 2025
Avril 2025
Mars 2025
Janvier 2025
Bientraitance / Maltraitance
Certification HAS
- HAS / Logigrammes d’aide à la cotation des critères
- HAS / Fiche pédagogique 6e cycle certification « Soins palliatifs »
- HAS / Fiche pégagogique 6e cycle certification « Douleur »
Circuit du médicament / dispositifs médicaux
Développement durable
Dispositif d’évaluation
- HAS / La cotation « non concerné » – Fiche pratique – Version 1 (09/12/2025)
- HAS / Le système de cotation du dispositif d’évaluation de la qualité des ESSMS / Précisions méthodologiques – Fiche pratique – Version 2 (09/12/2025)
- HAS / Evaluation des ESSMS : la HAS précise son système de cotation
- HAS / FAQ sur la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Gestion des risques
Indicateurs
- HAS / Textes réglementaires précédents
- HAS / Comprendre les indicateurs
- HAS / IQSS : courriers pour les campagnes de recueil des IQSS
- HAS / Indicateurs de qualité des parcours de soins
- HAS / Cadre réglementaire des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS)
Management par la qualité et la sécurité
Parcours de soins
Parcours usagers
Plans gouvernementaux
Politique de santé
- Légifrance / Décret n° 2025-1335 du 26 décembre 2025 relatif aux modalités de contrôle et au système d’information de la certification périodique de certains professionnels de santé
- Légifrance / Décret n° 2025-1394 du 29 décembre 2025 relatif aux groupements territoriaux sociaux et médico-sociaux et autres formes de groupements de coopération
Projet personnalisé
Santé mentale
Satisfaction / expérience patient
- HAS / Recueillir le point de vue des personnes âgées atteintes de troubles neurocognitifs modérés à sévères en ESSMS
Structures médico-sociales
Système d’information
Tutelles et agences nationales
Usagers et droits des usagers
- HAS / Décret n° 2025-1395 du 29 décembre 2025 relatif au contrat de séjour ou document individuel de prise en charge prévu à l’article L. 311-4 du code de l’action sociale et des familles
- Légifrance / Décret n° 2025-1393 du 29 décembre 2025 relatif au contrôle effectué dans les espaces à usage d’habitation dans les ESSMS et des lieux de vie et d’accueil
- HAS / FAQ : représentants d’usagers