Veille documentaire et réglementaire

Bientraitance / Maltraitance

Certification HAS

Circuit du médicament / dispositifs médicaux

• HAS / Flash Sécurité Patient « Rupture de stock de produit de santé. Ne romptez pas le contact ! »
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• OMEDIT Pays de la Loire / Lancement du nouveau site internet du RESOMEDIT
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• OMEDIT Pays de la Loire / Campagne d’évaluation 2025 des CAQES 2022-2026
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Dispositif d’évaluation

Gestion des risques

• HAS / Evènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) survenus chez les nouveaux-nés
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Parcours de soins

• HAS / Coordination entre protection de l’enfance et psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent
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Parcours usagers

• Légifrance / Décret n° 2025-394 du 30 avril 2025 relatif à la liste des catégories de structures autorisées à coordonner des parcours coordonnés renforcés
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Politique de santé

• Légifrance / Décret n° 2025-370 du 22 avril 2025 relatif à l’établissement des certificats de décès
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• Légifrance / Décret n° 2025-371 du 22 avril 2025 relatif aux conditions de l’établissement des certificats de décès par les infirmiers diplômés d’Etat
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Projet personnalisé

• HAS / Structuration du Projet Personnalisé d’Accompagnement en vue de sa numérisation – Note de cadrage
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Système d’information

Tutelles et agences nationales

• ORS Pays de la Loire / Rapport d’activité 2024
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Usagers et droits des usagers

• HAS / Point de vue des personnes accompagnées par les ESSMS
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