Créé le 5 décembre 2023, modifié le 29 août 2024
Objectif(s)
- Mener une réflexion en lien avec les évolutions réglementaires sur les situations de maltraitance ayant fait l’objet de travaux de nomenclature et d’une définition de la maltraitance inscrite dans la loi du 7 février 2022.
- Etre sensibilisé aux notions fondamentales sur le sujet et au vocabulaire partagé sur les maltraitances
- Aborder les maltraitances d’un point de vue systémique : l’enjeu d’une démarche d’amélioration continue de la qualité et la sécurité des patients et des personnes accompagnées
- Echanger sur les actions à mettre en œuvre pour prévenir la maltraitance et promouvoir la bientraitance.
- S’approprier une méthode permettant de garantir le respect des droits des patients/personnes accompagnées
- Rendre l’usager acteur et s’assurer de la satisfaction de ce dernier et de son entourage.
- S’assurer du respecter des libertés individuelles.
- Disposer d’une cartographie des risques de maltraitances permettant d’objectiver les barrières de sécurité à mettre en place aux différents niveaux de fonctionnement de la structure
- Echanger sur les ressources adaptées sur le sujet de la maltraitance
- Améliorer les pratiques professionnelles au bénéfice de la qualité et de la sécurité des soins et/ou de l’accompagnement
Eléments de contenu
Au programme :
S’approprier une méthode pro active afin d’être en mesure d’animer un groupe de travail dont le but est d’analyser en équipe pluridisciplinaire, avec les patients, les personnes accompagnées et les familles le parcours de soins et/ou d’accompagnement et les risques de maltraitances :
– S’appuyer sur les bonnes pratiques existantes, réaliser un état des lieux
– Renforcer la démarche de prévention des risques en lien avec la démarche qualité
– Accompagner à une approche réflexive par les risques de maltraitance sur les pratiques individuelles et collectives
– Questionner le niveau de responsabilité individuelle, collective et institutionnelle sur ces risques
– Renforcer la prise en compte de la singularité des personnes accueillies dans une démarche de coconstruction entre professionnels et le patient / personne accompagnée et sa famille (projet de vie, projet de soins personnalisé).
– Replacer les enjeux de traçabilité dans une démarche d’amélioration continue de la qualité et de l’accompagnement.
-Les ressources disponibles pour avancer
Pré-requis
- Cet atelier s’adresse aux Directeurs, directeurs des soins, cadres et encadrants d’équipes, responsables qualité souhaitant s’impliquer sur le sujet de la maltraitance.
- Cet atelier est proposé en présentiel
Public visé
- Secteur : sanitaire, médico-social Ehpad, médico-social Handicap, médico social SSIAD
- Personnes : directeurs, encadrement, référents qualité-risques, tous professionnels impliqués dans cette thématique
Sessions
Nombre de participants maximum par session : 10
- 30/05/2024 de 09:30 à 17:00 – Nantes (44 000)
- 15/10/2024 de 09:00 à 17:30 – Angers (49 000)
Modalités d'inscription
- Etablissement adhérent : atelier compris dans le montant d’adhésion (dans la limite de 2 professionnels par adhésion administrative et par thématique)
- Professionnel supplémentaire ou établissement non adhérent : 300€ par professionnel pour 1 journée / 150€ par professionnel pour ½ journée
- QualiREL Santé se réserve le droit d’annuler toute session au regard du nombre de participants
Créé le 24 janvier 2019, modifié le 30 octobre 2023
Contexte
Conformément au décret du 25 novembre 2016 , l’agence régionale de santé (ARS) des Pays de la Loire missionne la Structure Régionale d’Appui à la Qualité et la Sécurité des Soins, QualiREL Santé, pour l’appui aux structures, établissements, services et professionnels à l’analyse systémique des événements indésirables graves associés aux soins (EIGS) déclarés sur le portail national de signalement.
QualiREL Santé a notamment pour mission de promouvoir une culture sécurité partagée dans le domaine des soins et de contribuer à la lutte contre les événements indésirables associés aux soins.
Il est rappelé que rentrent dans ce périmètre d’appui les événements indésirables graves associés à des soins réalisés lors d’investigations, de traitements, d’actes médicaux à visée esthétique ou d’actions de prévention au regard de l’état de santé et de la pathologie de la personne et dont les conséquences sont le décès, la mise en jeu du pronostic vital, la survenue probable d’un déficit fonctionnel permanent y compris une anomalie ou une malformation congénitale.
Objectif(s)
Cet appui s’inscrit dans une démarche globale d’appui de QualiREL Santé aux enjeux de qualité et de sécurité des soins, notamment :
- Mise en œuvre d’actions de sensibilisation et/ou d’ateliers thématiques à la structuration, au signalement et à l’analyse systémique des EIGS (interne et déclaration externe)
- Appui méthodologique aux équipes pour la mise en œuvre de solutions pour la sécurité des soins dans les pratiques
- Capitalisation et partage des enseignements issus des analyses des EIGS portés à la connaissance de QualiREL Santé
- Apport d’éléments d’aide à la décision dans la politique de sécurité des soins de la région Pays de la Loire
Public visé
- Secteur : Sanitaire, Médico-social Ehpad, Médico-social Handicap, Médico-social SSIAD, Ville
- Personnes : Directeurs, Encadrement, Médicaux, Paramédicaux, Référents qualité-risques, Représentants des usagers, Tous professionnels impliqués dans cette thématique
Pilotage
- POUZET Véronique – Tel : 02 40 84 69 30 – Mail : appuieigs@qualirelsante.com
Contribution
- Terrien Noémie, coordonnateur-responsable
- Dr Abbey Hélène, chargée de missions risques cliniques
- Dr Trutt Lucile, chargée de missions soins primaires et risques cliniques
- Dorenlot Emilie, chargée de missions
Partenariats

Méthodologie

Modalités de participation
Pour bénéficier de l’appui de QualiREL Santé, la structure doit avoir au préalable signalé l’EIGS sur le portail national :
Liste des fichiers à télécharger
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FLYER EIGS 2025
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Charte-de-fonctionnement
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Chronologie-des-faits
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Infographie EIGS : de la déclaration au retour d’expérience (HAS)
Modifié le 02 avril 2025
Contexte
Pour accompagner les établissements, un guide d’amélioration des pratiques professionnelles a été publié par la Haute Autorité de santé en juillet 2017 : accueil, accompagnement et organisation des soins en établissements de santé pour les personnes en situation de handicap. Ce guide entend ainsi rappeler que l’intervention de l’établissement de santé doit s’inscrire dans une logique de « soins de parcours ».
Cette thématique reste présente dans le référentiel présenté lors de l’annonce du 6ème cycle de certification au travers de 6 critères.
En 90 secondes, la présentation de la recommandation par la HAS - Source : www.youtube.com
QualiREL Santé est engagé depuis de nombreuses années dans la promotion de l’engagement des usagers à tous les niveaux du système de santé (groupe d’experts d’usagers, atelier de formation « expérience de l’usager », communauté de pratiques sur le partenariat entre usagers et professionnels de santé) et de la coordination des parcours entre les différents acteurs et structures.
➤ Après une première campagne en 2021/2022 à partir des travaux de la HAS et en intégrant l’expérience des patients, QualiREL Santé propose en 2025 une nouvelle campagne.
Objectif
Le double objectif de la campagne :
- un objectif principal : contribuer à l’amélioration de l’accès aux soins des personnes en situation de handicap
- et deux objectifs secondaires : établir un état des lieux de l’accueil, l’accompagnement et l’organisation des soins et mobiliser les établissements de santé sur le sujet de la prise en compte de l’expérience des patients
en partenariat avec l’ARS des Pays de la Loire
Public visé
- Secteur : Sanitaire
- Personnes : Directeurs, Encadrement, Médicaux, Paramédicaux, Référents qualité-risques, Représentants des usagers, Tous professionnels impliqués dans cette thématique
Pilotage
- BIRON Antoine – Tel : 02.40.84.69.30 – Mail : contact@qualirelsante.com
- MABILEAU Guillaume – Tel : 02.40.84.69.30 – Mail : contact@qualirelsante.com
- TERRIEN Noémie – Tel : 02.40.84.69.30 – Mail : contact@qualirelsante.com
Présentation
Cette campagne est composée de 3 fenêtres d’évaluation :
- diagnostic organisationnel (mise en œuvre d’une auto-évaluation managériale)
- évaluation des pratiques professionnelles (mise en œuvre de la méthode du patient traceur)
- recueil de l’expérience patient (mise en œuvre de la méthode AMPPATI ou shadowing)
Résultats des campagnes
Les résultats de la campagne 2021/2022 sont disponibles depuis cette page : résultats.


