Créé le 5 décembre 2023, modifié le 29 août 2024
Objectif(s)
- Mener une réflexion en lien avec les évolutions réglementaires sur les situations de maltraitance ayant fait l’objet de travaux de nomenclature et d’une définition de la maltraitance inscrite dans la loi du 7 février 2022.
- Etre sensibilisé aux notions fondamentales sur le sujet et au vocabulaire partagé sur les maltraitances
- Aborder les maltraitances d’un point de vue systémique : l’enjeu d’une démarche d’amélioration continue de la qualité et la sécurité des patients et des personnes accompagnées
- Echanger sur les actions à mettre en œuvre pour prévenir la maltraitance et promouvoir la bientraitance.
- S’approprier une méthode permettant de garantir le respect des droits des patients/personnes accompagnées
- Rendre l’usager acteur et s’assurer de la satisfaction de ce dernier et de son entourage.
- S’assurer du respecter des libertés individuelles.
- Disposer d’une cartographie des risques de maltraitances permettant d’objectiver les barrières de sécurité à mettre en place aux différents niveaux de fonctionnement de la structure
- Echanger sur les ressources adaptées sur le sujet de la maltraitance
- Améliorer les pratiques professionnelles au bénéfice de la qualité et de la sécurité des soins et/ou de l’accompagnement
Eléments de contenu
Au programme :
S’approprier une méthode pro active afin d’être en mesure d’animer un groupe de travail dont le but est d’analyser en équipe pluridisciplinaire, avec les patients, les personnes accompagnées et les familles le parcours de soins et/ou d’accompagnement et les risques de maltraitances :
– S’appuyer sur les bonnes pratiques existantes, réaliser un état des lieux
– Renforcer la démarche de prévention des risques en lien avec la démarche qualité
– Accompagner à une approche réflexive par les risques de maltraitance sur les pratiques individuelles et collectives
– Questionner le niveau de responsabilité individuelle, collective et institutionnelle sur ces risques
– Renforcer la prise en compte de la singularité des personnes accueillies dans une démarche de coconstruction entre professionnels et le patient / personne accompagnée et sa famille (projet de vie, projet de soins personnalisé).
– Replacer les enjeux de traçabilité dans une démarche d’amélioration continue de la qualité et de l’accompagnement.
-Les ressources disponibles pour avancer
Pré-requis
- Cet atelier s’adresse aux Directeurs, directeurs des soins, cadres et encadrants d’équipes, responsables qualité souhaitant s’impliquer sur le sujet de la maltraitance.
- Cet atelier est proposé en présentiel
Public visé
- Secteur : sanitaire, médico-social Ehpad, médico-social Handicap, médico social SSIAD
- Personnes : directeurs, encadrement, référents qualité-risques, tous professionnels impliqués dans cette thématique
Sessions
Nombre de participants maximum par session : 10
- 30/05/2024 de 09:30 à 17:00 – Nantes (44 000)
- 15/10/2024 de 09:00 à 17:30 – Angers (49 000)
Modalités d'inscription
- Etablissement adhérent : atelier compris dans le montant d’adhésion (dans la limite de 2 professionnels par adhésion administrative et par thématique)
- Professionnel supplémentaire ou établissement non adhérent : 300€ par professionnel pour 1 journée / 150€ par professionnel pour ½ journée
- QualiREL Santé se réserve le droit d’annuler toute session au regard du nombre de participants
Créé le 23 novembre 2017, modifié le 10 avril 2026
Actualité
📢 En 2026, une nouvelle campagne inter-régionale est lancée et les engagements sont d’ores et déjà accessibles via le lien d’inscription suivant : cliquez ici.
Cette campagne d’évaluation se déroulera de février à juin 2026 et une restitution régionale au second semestre 2026.
Référents de la campagne : Emilie Dorenlot & Guillaume Mabileau (contact@qualirelsante.com)
Retrouvez le replay du webinaire de lancement du 18 novembre 2025 :
Contexte lié à l'outil
Réunissant des structures du secteur Handicap et Ehpad, un groupe de travail sur le projet personnalisé a été mis en place en 2013 au sein de QualiREL Santé.
Dans ce cadre, une réflexion collective a été menée sur le déploiement du projet personnalisé à l’échelle d’une structure ; des outils d’accompagnement et d’évaluation ont été élaborés.
Les outils déployés ont été adaptés, en 2019, aux services de soins infirmiers à domicile, dans le cadre de la Communauté de pratiques SSIAD.
Description
- Deux guides méthodologiques (une version Handicap/ EHPAD et une version SSIAD / SAD). Ces guides s’appuient sur les Recommandations de l’Anesm / HAS et qui fournissent des repères structurants dans la démarche du projet personnalisé ainsi que des exemples de documents à utiliser à chacune des étapes. Il sont téléchargeables ci-dessous :
- Deux outils d’évaluation (accessible en continue sur eforap – cliquez ici), avec :
- Un diagnostic organisationnel, qui permet d’évaluer l’organisation mise en place pour répondre à la démarche du projet personnalisé
- Un outil d’évaluation sur dossier, qui permet d’évaluer la mise en œuvre opérationnelle du projet personnalisé grâce à un audit sur dossier
- Une saisie en ligne personnalisée et un rapport automatisé de vos résultats téléchargeable dès la fin de votre recueil.
- Des supports liés à l’évaluation, avec : un protocole, un guide d’aide au remplissage, ou encore des outils pour faciliter la communication des résultats de l’évaluation…
- Les structures participantes aux évaluations sont invitées à rejoindre le groupe d’échanges et de partage d’outils et d’expérience sur la plateforme collaborative Talkspirit de QualiREL Santé
- Cinq vidéos sont également à votre disposition :
1- Projet personnalisé : Définitions et cadre réglementaire
2- Projet personnalisé : Les aspects organisationnels
3- Projet personnalisé : Les étapes de la démarche (la théorie)
4- Projet personnalisé : Retours d’expériences sur les 4 étapes de la démarche
5 – Le Minutes Qualité du Médico-Social dédié à la thématique du projet d’accompagnement dans le cadre des attendus du référentiel de la Haute Autorité de Santé
Modalités d'utilisation
Dans les suites de la publication de ces ressources, QualiREL Santé a organisé deux campagnes régionales d’évaluation sur la mise en œuvre des projets personnalisés en 2019, puis 2022. Une prochaine campagne inter-régionale se déroulera durant le premier trimestre 2026.
Ces campagne s’adressent aux EHPAD, SSIAD / SAD et au secteur Handicap. Elle s’inscrivent dans la continuité de la dynamique instaurée depuis 2013, sur l’appui à la mise en œuvre des projets personnalisés au sein des structures médico-sociales de la région Pays de la Loire.
Synthèse vidéo de la réunion
de restitution 2019
Campagne 2019
(88 auto-évaluations – 1913 projets personnalisés évalués)
Replay du webinaire de restitution 2022-23
(6 capsules vidéos)
Campagne 2022-2023
(68 auto-évaluations – 1541 projets personnalisés évalués)
Liste des fichiers à télécharger
Créé le 7 septembre 2017, modifié le 7 décembre 2023
Contexte lié à l'outil
Dans le cadre de ses missions, la Structure Régionale d’Appui QualiREL Santé a développé et expérimenté depuis plusieurs années un dispositif d’accompagnement des EHPAD à la mise en place de la structuration interne de la gestion des risques associés aux soins. Depuis 2012, 65 EHPAD de Loire-Atlantique et Vendée ont bénéficié de cet accompagnement.
L’équipe opérationnelle a donc le plaisir de diffuser un kit complet baptisé e-kitPAGE signifiant kit Pour l’Amélioration de la Gestion des Evènements indésirables en EHPAD. Il est aujourd’hui (septembre 2017) adressé à l’ensemble des EHPAD de la région PDL, afin que chaque établissement désireux d’avancer sur le sujet puisse s’appuyer ou s’inspirer de supports adaptés.
Objectif(s)
Ce kit est à destination des directeurs et des animateurs de la Gestion des Risques dans votre établissement et a pour objectif de vous permettre de mettre en œuvre cette démarche dans votre EHPAD.

Modalités de création
Le kit e-kiPAGE a été créé dans le cadre du projet de recherche EHPAGE (financement PREPS DGOS 2015-2017). Ce projet de recherche avait pour objectif de mesurer l’impact, sur la culture sécurité des professionnels d’EHPAD, d’un dispositif d’accompagnement à la structuration et la mise en œuvre de la gestion des risques.
Le kit e-kiPAGE a donc été élaboré sur la base de ce dispositif d’accompagnement et au regard des nombreuses interventions menées en 2016 et 2017 dans des EHPAD de Loire Atlantique et Vendée.
Description
Ce kit se compose de trois volets correspondant chacun à des étapes différentes de mise en place de la démarche de la gestion des risques.
Chaque volet s’appuie sur carnet de bord permettant de structurer sa démarche pas-à-pas.
Le premier volet (disponible depuis la fin du premier semestre 2017) se compose :
- d’un CARNET DE BORD n°1/3 à destination des directeurs et des animateurs de la Gestion des Risques dans votre EHPAD,
- de supports de SENSIBILISATION et de formation en e-learning des professionnels,
- de modèles permettant la STRUCTURATION de la démarche (Fiche d’Evènement indésirables, procédure du circuit de déclaration, outil de recensement des Evènements indésirables…) personnalisables et adaptables,
- de plusieurs documents de COMMUNICATION (Affiches, flyers et petit journal…) personnalisables.
Ces supports doivent vous permettre de mettre en œuvre de façon dynamique le signalement des évènements indésirables.
Vous y trouverez notamment des outils de communication suivants :
Un escape game « Qu’a Madame Michu? » vient compléter les outils de communications ci-dessous


Le deuxième volet se compose d’un CARNET DE BORD (n°2/3), d’un 3ème e-learning (accessible ci-dessous) et de 2 JEUX PÉDAGOGIQUES permettant aux professionnels de se mettre en situation pour l’analyse des évènements indésirables.
Ces jeux sont intitulés : « les Mystères de l’EHPAD » et les « 7F ». Ils sont téléchargeables en bas de cette page



Modalités d'accès
Trois e-learning ont été réalisés dans le cadre du kit e-kiPAGE.
Les deux premiers e-learning sont partie intégrante du PREMIER volet :


