Mise à jour du référentiel de certification des établissements de santé et de la fiche pédagogique dédiée aux Evènements Indésirables Associés aux Soins (EIAS) : on fait le point !

La HAS recentre autour du patient l’évaluation de la gestion des évènements indésirables associés aux soins dans son référentiel applicable au 1^er janvier 2027.

Le point d’attention majeur : un nouveau critère est créé. Il s’agit du 1.2-07 : « le patient est informé de tout EIAS dans une démarche de transparence fondée sur sa déclaration et son analyse ». Ce critère impératif évalue l’ensemble du parcours de l’EIAS, en intégrant l’information du patient, son récit et l’accompagnement des professionnels (seconde victime).

En complément de ce critère impératif, le critère 2.4-01 « les équipes améliorent la qualité des soins délivrés aux patients à l’appui des recommandations de bonnes pratiques et d’évaluations » invitent les professionnels à se questionner sur une éventuelle faible déclaration, à analyser leurs pratiques au regard des EAIS.

Votre établissement doit ainsi pouvoir démontrer sa capacité à :

• favoriser une culture juste y compris pour les presque accidents ;
• informer le patient après tout EIAS ;
• recueillir le récit du patient et l’intégrer à l’analyse ;
• déclarer les EIAS en interne et signaler sans délai les EIGS sur le portail national ;
• analyser les EIGS avec les professionnels concernés ;
• traduire l’analyse en actions intégrées au programme d’amélioration et en évaluer l’efficacité ;
• organiser, lorsque cela est nécessaire, l’accompagnement des professionnels affectés par les répercussions d’un EIAS ;
• associer les représentants des usagers et partager les enseignements avec les équipes et les instances.

Et chez vous, où en-êtes-vous ? Mobiliser l’aide au questionnement à retrouver dans la fiche pédagogique de la Haute Autorité de Santé ci-contre.