La Mission EIGS de QualiREL Santé
Cet espace est dédié aux actions de QualiREL Santé concernant les Evénements Indésirables Graves Associés aux Soins (EIGS). Ces évènements doivent faire l’objet d’une déclaration sur le portail national de signalement. QualiREL Santé vous accompagne dans la gestion de vos EIGS, de la déclaration à l’analyse, en passant par la communication au travers du retour d’expérience.
Cette section regroupe toutes les ressources et outils pour vous aider dans la gestion de vos évènements indésirables. Vous pouvez notamment solliciter la mission EIGS pour une demande d’appui à la déclaration et/ou l’analyse dans le cadre du signalement d’un EIGS en cours sur le portail national de signalement
Cet espace a aussi pour objectif de partager vos expériences autour des événements indésirables associés aux soins à un niveau régional, qu’ils soient soumis ou non à une obligation de déclaration sur le portail national, mais dont les enseignements ont une réelle portée pédagogique régionale.
Solliciter la Mission EIGS
Ressources et outils pour la gestion des évènements indésirables
Créé le 4 juin 2020, modifié le 26 décembre 2022
Résumé
La surveillance des signaux des situations à risques et/ou dommageables chez les patients/résidents non touchés par le Covid-19 est essentielle pour la qualité et la sécurité des soins en contexte épidémique.
Dans le cadre de sa mission de Structure Régionale d’Appui à la Qualité et la Sécurité des Soins, QualiREL Santé s’est mobilisé auprès des professionnels de santé et structures pour recueillir les ruptures et/ou dysfonctionnements dommageables dans la prise en charge des patients non atteints par le Covid-19 lors du premier confinement national, du 10 avril au 31 août 2020. Cette enquête a permis d’éclairer le contexte régional en Pays de la Loire et d’aider aux décisions prises en région.
Afin de continuer à documenter et éclairer le contexte de ces prises en charge en cette nouvelle période de crise, QualiREL a relancé, à l’occasion du second confinement national dès le 09 novembre, ce vaste recueil d’expériences. Il s’adresse à l’ensemble des structures sanitaires et médico-sociales, professionnels et associations agréées du système de santé intervenant en santé de la région Pays de la Loire. (Cliquez ici). En cas de difficultés d’accès au questionnaire en ligne, vous pouvez télécharger sa version pdf en bas de page.
Mots clés(s)
Sommaire
Dernier rapport disponible : Édition 8 – Données du 01 novembre au 31 décembre 2020
L’enquête a été relancée entre le 07 novembre et le 31 décembre pour la nouvelle période de confinement national et est à nouveau suspendue pour révision du protocole. Les éditions précédentes sont à retrouver en bas de page en téléchargement.
Liste des fichiers à télécharger
Créé le 19 novembre 2019, modifié le 27 décembre 2022
Résumé
Les nombreux travaux en matière d’analyse des événements indésirables en milieu de soins nous démontrent que leurs causes sont rarement liées au manque de connaissance des professionnels. Défaillance dans l’organisation, absence de vérification, défaut de coordination ou insuffisance de la communication sont le plus souvent à la racine de la survenue de ces événements indésirables et s’inscrivent dans un manque de culture partagée sur la sécurité des soins.
« La culture de sécurité est en ensemble de manières de faire et de penser, qui contribuent à la sécurité du résident et qui sont partagées au niveau de l’organisation (équipe de professionnels, EHPAD). »
Cette culture partagée est essentielle à la pérennité des actions et démarches en matière de qualité et sécurité des soins. Elle contribue implicitement aux performances des organisations et pratiques. Ainsi, connaître son propre niveau de culture sécurité avant de mettre en place des actions pour en favoriser sa progression semble incontournable pour leur réussite.
Après une version du questionnaire « Culture Sécurité » adaptée aux structures hospitalières par le CCECQA et déployée depuis quelques années en France par la Haute Autorité de Santé ; la SRA QualiREL Santé dans le cadre de son programme de recherche EHPAGE à réalisé une validation transculturelle et psychométrique d’une version spécifique du questionnaire Culture Sécurité pour les Etablissements d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes.
Les travaux portés en région Pays de la Loire ont permis le lancement du campagne nationale de mesure de la culture de sécurité en EHPAD portée par la FORAP
Les objectifs de la campagne étaient :
- Explorer les perceptions des professionnels sur la sécurité des soins et de l’accompagnement à l’échelle d’un établissement d’hébergement pour personnes âgés dépendantes (EHPAD)
- Sensibiliser les professionnels aux enjeux de la culture sécurité en EHPAD
- Mettre en place des actions pour favoriser la culture sécurité au sein de son établissement
- Participer à un partage d’expériences avec d’autres EHPAD de la région Pays de la Loire
La campagne a mobilisé près de 12 000 professionnels en France dont 1140 professionnels des 44 EHPAD participants de la région Pays de la Loire.
Mots clés(s)
Auteur
- Noémie Terrien, Marion Lucas, Guillaume Mabileau – QualiREL Santé
- Campagne nationale pilotée par QualiREL Santé pour le compte de la FORAP
Sommaire
Réunion de lancement du projet (support de présentation à télécharger en bas de page)
Réunion régionale de restitution des résultats (support de présentation à télécharger en bas de page)
Rencontre en présentiel organisée à Angers le 11 octobre 2022
Webinaire national de restitution des résultats en collaboration avec la Haute Autorité de Santé et la DGOS (Ministère de la Santé)
Créé le 23 novembre 2017, modifié le 7 juillet 2023
Contexte lié à l'outil
Réunissant des structures du secteur Handicap et Ehpad, un groupe de travail sur le projet personnalisé a été mis en place en 2013 au sein de QualiREL Santé.
Dans ce cadre, une réflexion collective a été menée sur le déploiement du projet personnalisé à l’échelle d’une structure ; des outils d’accompagnement et d’évaluation ont été élaborés.
Les outils déployés ont été adaptés, en 2019, aux services de soins infirmiers à domicile, dans le cadre de la Communauté de pratiques SSIAD.
Description
- Deux guides méthodologiques (une version Handicap/ EHPAD et une version SSIAD). Ces guides s’appuient sur les Recommandations de l’Anesm et qui fournissent des repères structurants dans la démarche du projet personnalisé ainsi que des exemples de documents à utiliser à chacune des étapes. Il sont téléchargeables ci-dessous :
- Deux outils d’évaluation (accessible en continue sur eforap – cliquez ici), avec :
- Un diagnostic organisationnel, qui permet d’évaluer l’organisation mise en place pour répondre à la démarche du projet personnalisé
- Un outil d’évaluation sur dossier, qui permet d’évaluer la mise en œuvre opérationnelle du projet personnalisé grâce à un audit sur dossier
- Une saisie en ligne personnalisée et un rapport automatisé de vos résultats téléchargeable dès la fin de votre recueil.
- Des supports liés à l’évaluation, avec : un protocole, un guide d’aide au remplissage, ou encore des outils pour faciliter la communication des résultats de l’évaluation…
- Les structures participantes aux évaluations sont invitées à rejoindre le groupe d’échanges et de partage d’outils et d’expérience sur la plateforme collaborative Talkspirit de QualiREL Santé
- Cinq vidéos sont également à votre disposition :
1- Projet personnalisé : Définitions et cadre réglementaire
2- Projet personnalisé : Les aspects organisationnels
3- Projet personnalisé : Les étapes de la démarche (la théorie)
4- Projet personnalisé : Retours d’expériences sur les 4 étapes de la démarche
5 – Le Minutes Qualité du Médico-Social dédié à la thématique du projet d’accompagnement dans le cadre des attendus du référentiel de la Haute Autorité de Santé
Modalités d'utilisation
Dans les suites de la publication de ces ressources, QualiREL Santé a organisé deux campagnes régionales d’évaluation sur la mise en œuvre des projets personnalisés en 2019 puis 2022. La prochaine campagne régionale se déroulera en 2025.
Ces campagne s’adressent aux EHPAD, SSIAD et au secteur Handicap. Elle s’inscrivent dans la continuité de la dynamique instaurée depuis 2013, sur l’appui à la mise en œuvre des projets personnalisés au sein des structures médico-sociales de la région Pays de la Loire.
Synthèse vidéo de la réunion
de restitution 2019
Campagne 2019
(88 auto-évaluations – 1913 projets personnalisés évalués)
À télécharger en bas de page :
- Le support de la réunion de lancement
- Le support de la réunion de restitution
- Les rapports globaux des résultats de l’enquête : Handicap et EHPAD
- La synthèse de l’enquête régionale
Replay du webinaire de restitution 2022-23
(6 capsules vidéos)
Campagne 2022-2023
(68 auto-évaluations – 1541 projets personnalisés évalués)
À télécharger en bas de page :
- Le support de la réunion de lancement
- Le support de la réunion de restitution
- Les rapports globaux des résultats de l’enquête : Handicap et EHPAD
- La synthèse de l’enquête régionale
Liste des fichiers à télécharger

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Sept grands principes pour le leadership en sécurité ont été édictés par l’Institut pour une culture de sécurité industrielle (ICSI) (1-3).
Ils sont adaptables au secteur de la santé (4). Ils ne s’adressent pas uniquement à vous en tant que manager de haut niveau, mais à tous les niveaux de management de votre établissement. Des ressources existent d’ores et déjà pour les développer (cf rubrique 4 ci-dessous et Pour en savoir plus) :
- Créer la vision de la sécurité,
- Partager la vision de la sécurité,
- Être crédible,
- Donner à la sécurité la place qui lui revient dans les arbitrages,
- Être présent sur le terrain pour : observer, écouter, communiquer efficacement,
- Favoriser l’esprit d’équipe et la coopération transversale,
- Reconnaître les bonnes pratiques et appliquer une sanction juste.
Si vous êtes le garant de la création de la vision de la sécurité des soins dans votre établissement (2,5), qui doit être partagée, commune, et déclinée à tous les niveaux, il appartient également aux managers de proximité de décliner leur vision, ajustée à la vision globale mais plus opérationnelle et plus proche du terrain. En établissement de santé, cette vision globale est inscrite dans le projet d’établissement et le projet médical, et les orientations prioritaires sont précisées dans la politique qualité et sécurité des soins (6). Les attendus de votre rôle en tant que leader, pour créer la vision, selon l’ICSI, sont concordants avec les attendus du référentiel de certification des établissements de santé (« La gouvernance fait preuve de leadership »)(7-9) : réaliser et partager un état des lieux du niveau de sécurité, imaginer la situation future souhaitée collectivement, décliner cette vision en axes de changement, se mettre d’accord sur des objectifs réalistes et limités, préciser clairement les attitudes et comportements attendus, se sentir personnellement engagé dans la transformation de la culture de sécurité.
Ce qui vous engage le plus en tant que manager de haut niveau est le partage de cette vision. Ce partage nécessite de la coopération avec l’ensemble des parties prenantes : Président de CME, directeur des soins, encadrement de proximité, équipes qualité-gestion des risques et usagers/patients, afin de susciter l’adhésion et l’implication de tous les professionnels et des usagers/patients. Différentes opportunités existent dans nos établissements de santé pour communiquer et partager votre vision (cf Pour en savoir plus). Parmi elles, les rencontres sécurité ont pour objectif de démontrer à vos collaborateurs votre implication dans la sécurité des soins (10). D’une manière générale, votre présence sur le terrain, comme celle de vos collaborateurs managers de proximité, est indispensable pour appréhender la réalité des soins dispensés et le niveau de sécurité des soins. Cela nécessite de sanctuariser du temps dans l’agenda pour le faire (11-13).
Le quatrième principe est de donner à la sécurité la place qui lui revient dans les arbitrages. Il s’agit en particulier dans nos établissements de définir explicitement des critères de « no-go », afin de définir la barre en dessous de laquelle la sécurité des patients est engagée, où la balance bénéfice risques des soins s’inverse (14-16). Il s’agit également de mettre en place des stratégies adaptatives pour répondre aux pressions (17). Pour contribuer aux arbitrages, vous pouvez vous appuyer sur les résultats des enquêtes de mesure de la culture de sécurité des soins menées auprès des professionnels.
Il s’agit également de bien communiquer, quelles que soient les circonstances, sur la sécurité des soins, et pour être crédible et exemplaire, de vous appliquer à vous-même ce que vous exigez de vos collaborateurs. Cela peut nécessiter de la formation et/ou de l’accompagnement pour vous-mêmes ou vos collaborateurs, ce qui est préconisé dans le référentiel de certification (7-8).
En tant que manager de haut niveau, il vous appartient aussi de favoriser l’esprit d’équipe et la coopération transversale, de créer le climat/ les conditions nécessaires à un travail en équipe efficace : favoriser la confiance, la coopération, la conscience de la situation partagée au sein des équipes et entre les équipes, être vigilant aux interfaces… Il s’agit également d’encourager le dialogue, et les espaces d’échanges collectifs comme les espaces de débats sur le travail (12 ; 18-19).
Enfin, pour favoriser la confiance, vous devez instaurer une culture juste : créer les conditions de confiance qui vont favoriser la déclaration des événements indésirables et le retour d’expérience qui découlera de leur analyse, mais aussi de définir quels types d’erreurs ne sont pas acceptables, quelles sont les sanctions appropriées dans ces situations, et de les appliquer à tous de la même manière (20). La culture juste ou équitable correspond au système disciplinaire qui soutient le mieux la sécurité (Webinaire « La Culture juste : un véritable levier pour faire progresser la sécurité des soins »). En parallèle, il est important de reconnaître les bonnes pratiques de sécurité, afin de valoriser ces comportements de sécurité, ce qui n’est encore que trop rarement réalisé. Pour que tout cela fonctionne, la sensibilisation, voire la formation de l’ensemble des professionnels et toute la ligne managériale à ces principes est fondamentale, afin que chacun comprenne comment sont prises les décisions pour qu’elles apparaissent justes aux yeux de tous.
En situation de crise, ou dans les environnements très incertains/à risques de nos établissements de santé (Blocs opératoires, services d’urgences, trauma centers, services de soins aigus…), ces principes sont à adapter (21-22). Dans ces conditions, il vous appartiendra plutôt de :
- Faire émerger une vision commune, plutôt que de créer une vision de la sécurité,
- Créer les conditions d’un leadership beaucoup plus partagé et d’une vigilance partagée,
- Mobiliser les collectifs, dans les équipes et entre les équipes,
- Naviguer avec une boussole, plutôt qu’avec une carte, et requestionner en permanence le chemin,
- Renforcer les arbitrages prudents et renforcer la communication des arbitrages, notamment sur quels critères et valeurs ont été rendus les arbitrages,
- Conserver des repères essentiels et des valeurs comme guide d’action,
- Aller encore plus sur le terrain.
Les éléments présentés dans la rubrique suivante (2. Outils d’évaluation) vous permettront de vous évaluer sur ces différents principes et d’élaborer un plan d’amélioration pour le leadership en sécurité dans votre établissement. Pour aller plus loin, vous pouvez vous référer à la fiche « Pour en savoir plus » ci-dessous. Des retours d’expériences d’établissements de la région sont disponibles en rubrique 3. Les références citées dans cette synthèse et dans la fiche « Pour en savoir plus » sont listées dans la rubrique 4. Les ressources à télécharger figurent en rubrique 5 en bas de page.
Pour en savoir plus
Points de repères – Le leadership en sécurité des soins : Et vous, vous en êtes où ?
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Plusieurs outils sont disponibles pour vous évaluer sur ces différents principes, et élaborer un plan d’amélioration pour développer votre leadership et celui de vos équipes.
Ils sont répartis en trois catégories :
- Évaluer votre leadership en regard des principes préconisés,
- Évaluer la perception de votre leadership par les professionnels de votre structure,
- Évaluer la stratégie mise en œuvre.
Il vous appartiendra de choisir l’outil le plus approprié à vos objectifs.
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- Quelle mobilisation des managers de haut niveau des établissements de santé pour la sécurité des soins ? Expérimentation en Pays de la Loire :
- Mobilisation du management de haut niveau dans un établissement de santé du Maine et Loire : animation de collectifs et maintien des temps à la réflexion
retour d’expérience d’un établissement de santé du Maine et Loire
- La gestion de crise, un révélateur des freins et leviers pour le leadership des managers de haut niveau pour la sécurité des soins : retour d’expérience dans un CH du Maine et Loire
- Les rencontres sécurité des soins, un outil pour le top management ? Séminaire Partageons nos expériences pour la sécurité des soins, juin 2019.
- Les rencontres sécurité des soins : voir grand mais démarrer petit ? Retour d’expérience d’un CH ligérien.
- La culture juste : retour d’expérience de l’ADAPEI 44
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- Groupe de travail « Leadership in safety ». Leadership en sécurité : pratiques industrielles [Internet]. Toulouse: Institut pour une culture de sécurité industrielle; 2011 [cité 31 juill 2023]. 104 p. (Cahiers de la sécurité industrielle). Disponible sur: https://www.icsi-eu.org/publication/leadership-securite
- ICSI. L’essentiel du leadership en sécurité. [Internet]. Institut pour une culture de sécurité industrielle; 2022 [cité 31 juill 2023]. Disponible sur: https://www.icsi-eu.org/publication/essentiel-leadership-securite
- ICSI. Paroles d’experts. Les 7 principes du leadership en sécurité avec Ivan Boissières. [Internet]. ICSI – Safety Academy; 2017 [cité 31 juill 2023]. Disponible sur: http://safetyacademy.icsi-eu.org/idea/details.aspx?i=1478
- HAS. La sécurité des patients. Mettre en œuvre la gestion des risques associés aux soins en établissement de santé. Des concepts à la pratique. [Internet]. Haute Autorité de Santé; 2012 [cité 31 juill 2023]. Disponible sur : https://www.has-sante.fr/jcms/c_1239410/fr/mettre-en-oeuvre-la-gestion-des-risques-associes-aux-soins-en-etablissement-de-sante
- ICSI. L’essentiel de la culture de sécurité. [Internet]. Institut pour une culture de sécurité industrielle; 2017 [cité 31 juill 2023]. Disponible sur: https://www.icsi-eu.org/culture-securite
- HAS. Les déterminants de la qualité et de la sécurité des soins en établissement de santé. Haute Autorité de santé; 2022. 122 p.
- HAS. Certification des établissements de santé pour la qualité des soins. Version en cours. [Internet]. Haute Autorité de Santé; 2024 [cité 14 avril 2025]. Disponible sur : https://www.has-sante.fr/jcms/r_1495044/fr/mettre-en-oeuvre-la-certification-pour-la-qualite-des-soins
- HAS. Evaluation de la gestion du leadership, des équipes et de la qualité de vie au travail selon le référentiel de certification – fiche pédagogique. [Internet]. Haute Autorité de Santé; 2024 [cité 14 avril 2025]. Disponible sur : https://www.has-sante.fr/jcms/r_1495044/fr/mettre-en-oeuvre-la-certification-pour-la-qualite-des-soins
- QualiREL Santé. #2 Web 45 minutes de décryptage sur l’Évaluation de la gestion du leadership, des équipes et de la qualité de vie au travail [Internet]. 2021. Disponible sur : https://www.qualirelsante.com/ressource/les-45-minutes-de-decryptage/
- Rencontres sécurité : un partenariat entre les équipes et la gouvernance [Internet]. Haute Autorité de Santé; 2018. Disponible sur : https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2018-12/guide_methodologique_et_outils__rencontres_securite_un_partenariat_entre_les_equipes_et_la_gouvernance_novembre_2018.pdf
- Detchessahar M. L’entreprise délibérée. Nouvelle cité; 2019. 290 p.
- Edito | Nouveaux modèles de management pour la promotion de la qualité et de la sécurité des soins | Risques & qualité [Internet]. [cité 8 août 2023]. Disponible sur : https://www.risqual.net/actualite/edito/edito-nouveaux-modeles-de-management-pour-la-promotion-de-la-qualite-et-de-la-securite-des-soins
- Claris O. Mieux manager pour mieux soigner. Améliorer le management et la gouvernance hospitalière. [Internet]. Ministère des solidarités et de la santé; 2021 [cité 7 août 2023]. Disponible sur: https://www.mnh.fr/actualite/mieux-manager-mieux-soigner-guide
- Amalberti R. Piloter la sécurité. Théories et pratiques sur les compromis et les arbitrages nécessaires [Internet]. Cachan: Lavoisier; 2012. 152 p. (Hors collection). Disponible sur : https://www.cairn.info/piloter-la-securite–9782817803685.htm
- Amalberti R, Vincent C. Managing risk in hazardous conditions: improvisation is not enough. BMJ Qual Saf. janv 2020;29(1):60‑3.
- Vincent C, Amalberti R. Safer Healthcare [Internet]. Cham: Springer International Publishing; 2016 [cité 6 sept 2019]. Disponible sur: http://link.springer.com/10.1007/978-3-319-25559-0
- Page B, Irving D, Amalberti R, Vincent C. Health services under pressure: a scoping review and development of a taxonomy of adaptive strategies. BMJ Qual Saf. 29 nov 2023;bmjqs-2023-016686.
- Ghadi V, Liaroutzos O. De quels espaces de discussion les établissements de santé ont-ils besoin ? Rev Cond Trav. mai 2016;(4):57‑65.
- Ughetto P. Des transformations de la matérialité du travail aux expérimentations d’espaces de discussion ou de dialogue. Rev Cond Trav. (2):106‑13.
- Reason J. A decision tree for determining the culpability of unsafe acts. In: Managing the risks of organizational accidents. Hampshire, England: Ashgate publishing limited; 1997. p. 209.
- Weick KE, Sutcliffe KM. Managing the Unexpected. Resilient Performance in an Age of Uncertainty. Jossey-Bass. 2007. 208 p.
- L’impact de la crise COVID sur l’évolution des concepts et pratiques en gestion des risques dans les établissements de santé. [Internet]. 2021 [cité 9 août 2023]. (Webinaire Communauté de pratique francophone de l’IsQUA/PAQS). Disponible sur : https://www.youtube.com/watch?v=mw1dB5lqx6A
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Pour en savoir plus :
Points de repères – Le leadership en sécurité des soins : Et vous, vous en êtes où ?
Publications :
Outils :
- Le leadership en sécurité des soins : Et vous, vous en êtes où ? Document issu de l’ICSI et adapté par QualiREL Santé
- Outil QualiREL Santé élaboré à partir de la fiche 6 du guide HAS 2012 Gestion des risques en établissement de santé. A paraître.