Créé le 29 septembre 2017, modifié le 27/03/2025
Contexte
Né au milieu des années 90 dans le secteur de la petite enfance, le terme de bientraitance est rapidement repris dans l’ensemble du secteur médico-social, qui travaille depuis plusieurs années sur les questions de maltraitance, notamment en institution. En 2008, l’ANESM publie une recommandation sur la thématique de la bientraitance.
Dans le champ sanitaire, le terme de bientraitance est repris par la HAS qui, suite à la publication du rapport sur la prévention de la maltraitance ordinaire, a inscrit la promotion de la bientraitance dans les critères de la certification des établissements de santé.
C’est dans ce contexte que la FORAP et l’HAS ont décidé de mettre en place un groupe de travail sur cette thématique. Afin, de mutualiser les travaux sur la promotion de la bientraitance au niveau national (pour plus d’informations : http://www.forap.fr/pdf/Forap-HAS-bientraitance_-_rapport.pdf).
Objectif(s)
La FORAP et la
HAS proposent un guide dont l’objectif est d’accompagner les établissements dans le déploiement de la bientraitance en leur donnant les outils stratégiques et opérationnels nécessaires. Outre une démarche de déploiement d’une politique de bientraitance, le groupe propose un kit de 7 outils aux établissements. Ces derniers peuvent les utiliser et les adapter en fonction de leur situation, de leur degré de développement préalable de la bientraitance, de leurs objectifs et de leurs besoins. Un dossier complet est consacré à ce thème sur le site de la HAS.
Auquel, nous avons joints d’autres supports qui peuvent être utilisé dans le cadre de la promotion de la Bientraitance dans votre établissement.
Description
Vous avez participé ou non à la formation «Sensibilisation à la démarche éthique et promotion de la bientraitance», vous trouverez en pièces jointes dans les onglets ci-dessous, un panel d’outils de promotion de la bientraitance que vous pouvez utiliser dans votre établissement (liste non exhaustive) :
Outils
Etat des lieux |
Outils
Animation d’équipe |
Outils
Valeurs |
Outils
Sensibilisation/formation |
---|---|---|---|
1.Outil d’auto-évaluation du REQUA | 6. Outil d’animation des équipes – mises en situation du CCECQA | 8. Charte de promotion de la bientraitance du RBNSQ | 9.Outil d’auto-évaluation du CEPPRAL |
2. Regards croisés sur la Bientraitance V3 | 7. Diaporama en dialyse | 10. Outil d’aide à la décision – formation Bientraitance QualiREL Santé | |
3. Cartographie des risques du RSQ | |||
4. Micro-Interview Usagers CISS-RQS | |||
5. Expérience patient : Amppati |
D’autres outils existent, notamment :
– Un jeu de l’Oie (Outil d’animation équipe) réalisé par le réseau Requa, vous pouvez vous procurer ce jeu en contactant directement le Requa par mail requa@requa.fr ou Tél. 03.81.61.68.10.
– La malette Mobiqual Bientraitance (outil de sensibilisation/ Formation)
D’autres documentations sont disponibles sur le site internet de l’HAS :
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_915130/fr/promotion-de-la-bientraitance
Liste des fichiers à télécharger
Créé le 6 mai 2025
Contenu

Fiches à télécharger
Créé le 24 janvier 2019, modifié le 30 octobre 2023
Contexte
Conformément au décret du 25 novembre 2016 , l’agence régionale de santé (ARS) des Pays de la Loire missionne la Structure Régionale d’Appui à la Qualité et la Sécurité des Soins, QualiREL Santé, pour l’appui aux structures, établissements, services et professionnels à l’analyse systémique des événements indésirables graves associés aux soins (EIGS) déclarés sur le portail national de signalement.
QualiREL Santé a notamment pour mission de promouvoir une culture sécurité partagée dans le domaine des soins et de contribuer à la lutte contre les événements indésirables associés aux soins.
Il est rappelé que rentrent dans ce périmètre d’appui les événements indésirables graves associés à des soins réalisés lors d’investigations, de traitements, d’actes médicaux à visée esthétique ou d’actions de prévention au regard de l’état de santé et de la pathologie de la personne et dont les conséquences sont le décès, la mise en jeu du pronostic vital, la survenue probable d’un déficit fonctionnel permanent y compris une anomalie ou une malformation congénitale.
Objectif(s)
Cet appui s’inscrit dans une démarche globale d’appui de QualiREL Santé aux enjeux de qualité et de sécurité des soins, notamment :
- Mise en œuvre d’actions de sensibilisation et/ou d’ateliers thématiques à la structuration, au signalement et à l’analyse systémique des EIGS (interne et déclaration externe)
- Appui méthodologique aux équipes pour la mise en œuvre de solutions pour la sécurité des soins dans les pratiques
- Capitalisation et partage des enseignements issus des analyses des EIGS portés à la connaissance de QualiREL Santé
- Apport d’éléments d’aide à la décision dans la politique de sécurité des soins de la région Pays de la Loire
Public visé
- Secteur : Sanitaire, Médico-social Ehpad, Médico-social Handicap, Médico-social SSIAD, Ville
- Personnes : Directeurs, Encadrement, Médicaux, Paramédicaux, Référents qualité-risques, Représentants des usagers, Tous professionnels impliqués dans cette thématique
Pilotage
- POUZET Véronique – Tel : 02 40 84 69 30 – Mail : appuieigs@qualirelsante.com
Contribution
- Terrien Noémie, coordonnateur-responsable
- Dr Abbey Hélène, chargée de missions risques cliniques
- Dr Trutt Lucile, chargée de missions soins primaires et risques cliniques
- Dorenlot Emilie, chargée de missions
Partenariats

Méthodologie

Modalités de participation
Pour bénéficier de l’appui de QualiREL Santé, la structure doit avoir au préalable signalé l’EIGS sur le portail national :
Liste des fichiers à télécharger
-
FLYER EIGS 2025
-
Charte-de-fonctionnement
-
Chronologie-des-faits
-
Infographie EIGS : de la déclaration au retour d’expérience (HAS)
Créé le 4 novembre 2022, modifié le 29 février 2024
Résumé
QualiREL Santé et le GCS eSanté Pays de la Loire, avec le soutien de l’ARS Pays de la Loire, se sont associés pour vous proposer une journée sur la thématique de l’identitovigilance ! Cette journée s’est organisée en deux temps :
- de 9h20 à 12h : un webinaire sur l’identitovigilance (cf. le replay ci-dessous)
- de 14h30 à 16h30 : des ateliers découverte du serious game Sant’escape « il était une fois l’identitovigilance »
Auteur



Intervenants
9h20 à 9h30 : Ouverture de la journée
- Bernard Geoffroy, Chargé de mission eSanté, ARS Pays de la Loire,
- Laure Maufrais, Responsable du pôle parcours, GCS eSanté Pays de la Loire,
- Noémie Terrien, Coordinatrice responsable de QualiREL Santé.
9h30 à 10h : Identitovigilance : Quelles évolutions et comment être accompagné en région
- Bernard Geoffroy, Chargé de mission eSanté, ARS Pays de la Loire,
- Soizick Gouy, Cheffe de projet INS – Référente régionale INS/identitovigilance, GCS eSanté Pays de la Loire,
- Solenne Rive, Chargée de missions, QualiREL Santé
- Véronique Pouzet, Chargée de missions, QualiREL Santé
10h à 11h30 : Regards croisés sur l’identitovigilance : Retours d’expériences d’établissements sur la mise en place de l’INS et la structuration de l’identitovigilance dans leurs établissements
REX n°1 : Résidences de l’Aune (secteur médico-social)
- Irène Chaigneau, Responsable qualité gestion des risques et responsable du système d’information,
- Delphine Herrault, Cadre de santé.
REX n°2 : Fondation Georges Coulon (secteurs médico-social et sanitaire)
- Sandra MARIGOT, Responsable Qualité et Gestion des Risques,
- Céline MONTAUD, Agent du Service Frais de séjour,
- Marc PAVLAUD, Cadre de Santé,
- Olivia SCRIBOT, Agent du bureau des Entrées/Sorties.
REX n°3 : Centre hospitalier de Saint Nazaire (secteur sanitaire)
- Sandrine Rimoldi, Identitovigilante,
- Charles-Elie Averty, Référent Identitovigilant,
- Déborah Gilles, Assistante médico-administrative, consultations externes de médecine,
- Ingrid Guillou, Bureau des entrées de psychiatrie,
- Anne-Sophie Guyon, Coordinatrice des secrétariats médico-administratifs;
11h30 à 12h : Il était une fois l’identitovigilance … un jeu sérieux pour sensibiliser et accompagner votre démarche
- Soizick Gouy, Cheffe de projet INS – Référente régionale INS/identitovigilance, GCS eSanté Pays de la Loire,
- Solenne Rive, Chargée de missions, QualiREL Santé,
- Véronique Pouzet, Chargée de missions, QualiREL Santé.