(1) abrEIGéS 2025, un rapport synthétique annuel sur les évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) de 2024. HAS.

(2) ENEIS 2019, Enquête Nationale sur les Evénements Indésirables Graves associés aux Soins dans les Etablissements de Santé, rapport descriptif, Octobre 2021. FORAP, HCL, RESHAPE, Ministère des solidarités et de la santé.

(3) Teigné D, Gaultier A, Lucas M, Mouret D, Leclère B, Moret L, Terrien N. Incidence, criticité et typologie des évènements indésirables en Ehpad : premières caractéristiques épidémiologiques franc¸ aises et perspectives de prévention. Geriatr Psychol Neuropsychiatr Vieil 2020 ; 18(2) : 157-67 doi:10.1684/pnv.2020.0848.

(4) Teigné D, Mouret D, Lucas M, Gaultier A, Moret L, Leclère B, Terrien N. Incidence des événements indésirables associés aux actes de soins et d’accompagnement en Ehpad : projet EHPAGE. Geriatr Psychol Neuropsychiatr Vieil 2019 ; 17(3) : 243-53 doi:10.1684/pnv.2018.0775.

(5) Certification des établissements de santé pour la qualité des soins. Version 2024. HAS.

(6) Manuel d’évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux. 8 mars 2022, actualisé le 8 juillet 2025. HAS.

« Les démarches d’évaluation et d’amélioration ont pour objectif d’améliorer la qualité de prise en charge des patients en recherchant la meilleure adéquation entre la pratique réelle et la pratique de référence. Celle-ci étant définie, à chaque fois que possible, à partir des données de la science, en l’absence de ces données à partir d’un accord professionnel. L’utilisation pratique des recommandations pour améliorer la pratique professionnelle nécessite l’utilisation de méthodes, qui permettent de les décliner à un niveau opérationnel et de mesurer leur mise en œuvre. Le choix de la méthode est fonction de l’activité, de l’organisation, de l’expérience, de la culture d’évaluation développé dans l’équipe ou l’établissement ainsi que de l’état de la science et des outils disponibles. » HAS ; 2004

La revue de pertinence des journées d’hospitalisation est une méthode d’amélioration de la qualité qui permet de repérer les journées non pertinentes, de rechercher les causes qui expliquent ces journées et de mettre en place des plans d’action pour améliorer la prise en charge du patient.

Elle s’effectue à l’aide d’une grille de critères AEPf développée en 2004 par la Haute Autorité de santé (HAS) pour les filières MCO (médecine, chirurgie, obstétrique).

Depuis 2012, une grille validée (1-2) de revue de pertinence des journées d’hospitalisation en soins de suite et réadaptation (SSR) est mise à disposition des établissements de la région Pays de la Loire sur la plateforme eFORAP de QualiREL Santé.

 (1) Guilé R, Leux C, Paillé C, Lombrail P, Moret L. Validation of a tool assessing appropriateness of hospital days in rehabilitation centres. Int J Qual Health Care. 2009 Jun;21(3):198-205

(2) Paillé-Ricolleau C, Leux C, Guilé R, Abbey H, Lombrail P, Moret L. Causes of inappropriate hospital days: development and validation of a French assessment tool for rehabilitation centres. Int J Qual Health Care. 2012 Apr;24(2):121-8

Cependant, dans certains services, pour certaines pathologies ou pour la prise en charge de populations spécifiques, l’adaptation des grilles peut s’avérer nécessaire. Ces différents cas nécessitent d’élaborer de nouveaux critères afin de répondre au périmètre concerné et ceci selon une méthodologie validée. QualiREL Santé impulse notamment cette réflexion sur l’adaptation à la filière de médecine gériatrique.

Cet outil reprend la grille présente dans le guide HAS de novembre 2004. Celle-ci a été adaptée pour être rendue disponible sur la plateforme eFORAP par le CCECQA.

Cet outil reprend également la grille présente dans le guide HAS de novembre 2004. Celle-ci a été mise à jour en 2016 par QualiREL Santé, et est désormais disponible sur eFORAP.

Suite à une forte demande des établissements de SSR de développer des travaux spécifique à ce secteur, un projet intitulé IPC-SSR (Indicateur de performance clinique en SSR) a été mené par QualiREL Santé. C’est donc dans ce cadre qu’un comité d’organisation ainsi qu’un groupe de travail composé d’experts des disciplines concernés a été mis en place.

Selon une méthodologie dérivée du concensus formalisé d’experts développé par la HAS, une grille de 16 critères de pertinence des journées d’hospitalisation en SSR a été créée puis validée en 2009. L’outil est disponible sur la plateforme eFORAP pour la saisie et l’analyse des données. Les documents sont téléchargeables ci-dessous.

Une synthèse est réalisée tous les ans pour la région des Pays de la Loire. Celle-ci compile les résultats issus des nouvelles saisies en regard des précédentes années. Retrouvez la synthèse 2017-2018 en téléchargement PDF : Synthèse 2017-2018.

Dans le cadre de ses missions, la Structure Régionale d’Appui QualiREL Santé a développé et expérimenté un dispositif d’accompagnement des équipes de médecine d’hospitalisation conventionnelle à la gestion des interruptions de tâches. Depuis 2017, une vingtaine d’équipes de la région Pays de la Loire a bénéficié de cet accompagnement.

L’équipe opérationnelle a donc le plaisir de diffuser un kit complet baptisé « Paroles d’IMPACTT ». Il est mis à disposition de l’ensemble des établissements sanitaires de la région Pays de la Loire, afin que chaque établissement désireux d’avancer sur le sujet puisse s’appuyer ou s’inspirer de supports adaptés.

Il a été développé dans le cadre du projet de recherche IMPACTT financé par la Direction Générale de l’Offre de Soins (DGOS) pour la période 2017-2021.

• Le kit intitulé « Paroles d’IMPACTT a été conçu sur un ton volontairement décalé. Il comprend :
  • Une brochure appelée « la partition » : 

  Cette partition est à destination du facilitateur du projet (souvent Qualiticien, Gestionnaire de risques).

  Elle présente les objectifs et la conduite du projet.

  Elle cadre le projet en précisant la notion d’équipe et en décrivant les facteurs de réussite de mise en œuvre du projet. Elle décrit les rôles de différents acteurs dans l’accompagnement des équipes.

  • Un panel des ressources pédagogiques pour accompagner votre projet à chaque étape :
    • fiches conseils,
    • grille de recueil et protocole,
    • supports d’animation,
    • outils d’aide à la décision,
    • boites à idées IMPACTT,
    • affiches de communication et outils de sensibilisation.

  Ces nombreux outils sont cités en référence tout au long de la partition. Ils vous permettent de décliner et d’adapter le projet.

L’engagement des équipes est réalisé sur un tempo maximum de 6 mois. Le tempo entre chaque autre étape est d’environ 2 mois.

La brochure et les outils à mobiliser pour chaque étape sont téléchargeables ci-dessous.

En complément à ce kit, des publications scientifiques ont été rédigés et sont accessibles dans les publications scientifiques de QualiREL Santé.

Présentation de la dynamique hospitalière du Territoire, des parcours et filières de prise en charge

• Présentation du GHT 72
• Démarche Territoriale 72 Qualité, Gestion des risques et Relation avec les Usagers

Présentation de la certification à la qualité des soins et appui de la SRA QualiREL Santé

• Certification pour la qualité des soins
• Ressources régionales pour l’appui à l’appropriation des attendus de la Haute Autorité de Santé

Retours d’expérience des établissements sur la préparation à la certification des établissements de santé

• Centre Hospitalier Universitaire de Angers
• Centre Hospitalier de Saint Nazaire
• Centre Hospitalier Universitaire de Rennes
• Etablissement Psychiatrique de Loire-Atlantique Nord (EPSYLAN)
• Etablissement de Santé Baugeois Vallée

Comment promouvoir l’engagement patient dans la nouvelle certification ?

• Comment promouvoir l’engagement patient ?
• QualiBULES « La voie prometteuse de l’engagement des patients et des usagers pour la qualité et la sécurité des soins »

Quelles dynamiques territoriales au bénéfice des parcours et de la certification ? Focus sur trois projets GHT 72

• Le Comité Identito-vigilance de territoire
• La prise en charge médicamenteuse
• Cellule d’ordonnancement des séjours patients

QualiREL Santé vous accompagne pour faciliter l’appropriation des enjeux associés à la certification des établissements de santé. Notre appui associe des actions de communication, de sensibilisation, de co-construction, de mise en réseau et de partage d’expérience.

Comment le référentiel de la HAS peut être un levier pour améliorer les pratiques professionnelles et la prise en charge du patient tout en l’impliquant tout au long de son parcours.

Besoin d’un accompagnement partiel ou global sur ce parcours, n’hésitez pas à prendre contact avec QualiREL Santé via le formulaire contact.