Modifié le 02 avril 2025
Contexte
Pour accompagner les établissements, un guide d’amélioration des pratiques professionnelles a été publié par la Haute Autorité de santé en juillet 2017 : accueil, accompagnement et organisation des soins en établissements de santé pour les personnes en situation de handicap. Ce guide entend ainsi rappeler que l’intervention de l’établissement de santé doit s’inscrire dans une logique de « soins de parcours ».
Cette thématique reste présente dans le référentiel présenté lors de l’annonce du 6ème cycle de certification au travers de 6 critères.
En 90 secondes, la présentation de la recommandation par la HAS - Source : www.youtube.com
QualiREL Santé est engagé depuis de nombreuses années dans la promotion de l’engagement des usagers à tous les niveaux du système de santé (groupe d’experts d’usagers, atelier de formation « expérience de l’usager », communauté de pratiques sur le partenariat entre usagers et professionnels de santé) et de la coordination des parcours entre les différents acteurs et structures.
➤ Après une première campagne en 2021/2022 à partir des travaux de la HAS et en intégrant l’expérience des patients, QualiREL Santé propose en 2025 une nouvelle campagne.
Objectif
Le double objectif de la campagne :
- un objectif principal : contribuer à l’amélioration de l’accès aux soins des personnes en situation de handicap
- et deux objectifs secondaires : établir un état des lieux de l’accueil, l’accompagnement et l’organisation des soins et mobiliser les établissements de santé sur le sujet de la prise en compte de l’expérience des patients
en partenariat avec l’ARS des Pays de la Loire
Public visé
- Secteur : Sanitaire
- Personnes : Directeurs, Encadrement, Médicaux, Paramédicaux, Référents qualité-risques, Représentants des usagers, Tous professionnels impliqués dans cette thématique
Pilotage
- BIRON Antoine – Tel : 02.40.84.69.30 – Mail : contact@qualirelsante.com
- MABILEAU Guillaume – Tel : 02.40.84.69.30 – Mail : contact@qualirelsante.com
- TERRIEN Noémie – Tel : 02.40.84.69.30 – Mail : contact@qualirelsante.com
Présentation
Cette campagne est composée de 3 fenêtres d’évaluation :
- diagnostic organisationnel (mise en œuvre d’une auto-évaluation managériale)
- évaluation des pratiques professionnelles (mise en œuvre de la méthode du patient traceur)
- recueil de l’expérience patient (mise en œuvre de la méthode AMPPATI ou shadowing)
Résultats des campagnes
Les résultats de la campagne 2021/2022 sont disponibles depuis cette page : résultats.
Liste des documents à télécharger
Créé le 5 décembre 2023, modifié le 29 août 2024
Objectif(s)
- Mener une réflexion en lien avec les évolutions réglementaires sur les situations de maltraitance ayant fait l’objet de travaux de nomenclature et d’une définition de la maltraitance inscrite dans la loi du 7 février 2022.
- Etre sensibilisé aux notions fondamentales sur le sujet et au vocabulaire partagé sur les maltraitances
- Aborder les maltraitances d’un point de vue systémique : l’enjeu d’une démarche d’amélioration continue de la qualité et la sécurité des patients et des personnes accompagnées
- Echanger sur les actions à mettre en œuvre pour prévenir la maltraitance et promouvoir la bientraitance.
- S’approprier une méthode permettant de garantir le respect des droits des patients/personnes accompagnées
- Rendre l’usager acteur et s’assurer de la satisfaction de ce dernier et de son entourage.
- S’assurer du respecter des libertés individuelles.
- Disposer d’une cartographie des risques de maltraitances permettant d’objectiver les barrières de sécurité à mettre en place aux différents niveaux de fonctionnement de la structure
- Echanger sur les ressources adaptées sur le sujet de la maltraitance
- Améliorer les pratiques professionnelles au bénéfice de la qualité et de la sécurité des soins et/ou de l’accompagnement
Eléments de contenu
Au programme :
S’approprier une méthode pro active afin d’être en mesure d’animer un groupe de travail dont le but est d’analyser en équipe pluridisciplinaire, avec les patients, les personnes accompagnées et les familles le parcours de soins et/ou d’accompagnement et les risques de maltraitances :
– S’appuyer sur les bonnes pratiques existantes, réaliser un état des lieux
– Renforcer la démarche de prévention des risques en lien avec la démarche qualité
– Accompagner à une approche réflexive par les risques de maltraitance sur les pratiques individuelles et collectives
– Questionner le niveau de responsabilité individuelle, collective et institutionnelle sur ces risques
– Renforcer la prise en compte de la singularité des personnes accueillies dans une démarche de coconstruction entre professionnels et le patient / personne accompagnée et sa famille (projet de vie, projet de soins personnalisé).
– Replacer les enjeux de traçabilité dans une démarche d’amélioration continue de la qualité et de l’accompagnement.
-Les ressources disponibles pour avancer
Pré-requis
- Cet atelier s’adresse aux Directeurs, directeurs des soins, cadres et encadrants d’équipes, responsables qualité souhaitant s’impliquer sur le sujet de la maltraitance.
- Cet atelier est proposé en présentiel
Public visé
- Secteur : sanitaire, médico-social Ehpad, médico-social Handicap, médico social SSIAD
- Personnes : directeurs, encadrement, référents qualité-risques, tous professionnels impliqués dans cette thématique
Sessions
Nombre de participants maximum par session : 10
- 30/05/2024 de 09:30 à 17:00 – Nantes (44 000)
- 15/10/2024 de 09:00 à 17:30 – Angers (49 000)
Modalités d'inscription
- Etablissement adhérent : atelier compris dans le montant d’adhésion (dans la limite de 2 professionnels par adhésion administrative et par thématique)
- Professionnel supplémentaire ou établissement non adhérent : 300€ par professionnel pour 1 journée / 150€ par professionnel pour ½ journée
- QualiREL Santé se réserve le droit d’annuler toute session au regard du nombre de participants
Contexte lié à l'outil
« La culture de sécurité des soins est un ensemble de manières de faire et de penser qui contribuent à la sécurité du patient et qui sont partagées au niveau de l’organisation (équipe de professionnels, établissement de sante). » Haute Autorité de Santé
Les nombreux travaux en matière d’analyse des événements indésirables en milieu de soins nous démontrent que leurs causes sont rarement liées au manque de connaissance des professionnels. Défaillance dans l’organisation, absence de vérification, défaut de coordination ou insuffisance de la communication sont le plus souvent à la racine de la survenue de ces événements indésirables et s’inscrivent dans un manque de culture partagée sur la sécurité des soins.
Cette culture partagée est essentielle à la pérennité des actions et démarches en matière de qualité et sécurité des soins. Elle contribue implicitement aux performances des organisations et pratiques. Ainsi, connaître son propre niveau de culture sécurité avant de mettre en place des actions pour en favoriser sa progression semble incontournable pour leur réussite.
Evaluer la culture de sécurité présente en soi un intérêt pédagogique fort et permet déjà de la faire progresser par une prise de conscience de son existence.
Pour ce faire, des outils de mesure standardisés ont été développés initialement dans les pays anglosaxons pour évaluer la perception des professionnels du climat de sécurité dans leur établissement. Ils ont été traduits et validés en France en particulier pour le secteur sanitaire. Ils ont été utilisés lors de campagne interrégionale (2015) ou nationale en France (2023), sous l’égide de la FORAP et de la HAS.
Objectifs
Les objectifs de la mesure de la culture de sécurité dans les établissements de santé, auprès de collectifs de travail bien identifiés, sont de :
- Disposer d’un diagnostic (partagé) de la culture de sécurité des professionnels à l’échelle de l’établissement ou des collectifs de travail identifiés,
- Définir, après analyse des résultats avec les professionnels, des actions permettant d’améliorer les dimensions de la culture de sécurité les moins développées.
Quand une mesure de la culture de sécurité est réalisée auprès d’un collectif de travail, il est très important d’en discuter les résultats avec ce collectif, afin d’obtenir un consensus sur ce qui fonctionne bien et ce qui est à améliorer dans l’équipe pour développer la culture de sécurité.
Description
Les documents suivants, téléchargeables en bas de page, sont à votre disposition pour mener à bien une campagne de mesure :
- un questionnaire d’auto-évaluation de vos capacités d’engagement,
- le guide d’enquête version 2024 élaboré par la FORAP et la HAS,
- un questionnaire standardisé de recueil de la perception des professionnels,
- un modèle de rapport de résultats,
- un document d’aide à la compréhension des résultats,
- un diaporama de présentation des résultats,
- un conducteur pour l’animation de la séance de présentation des résultats.
Vous pouvez également consulter :
- les documents d’aide pour mesurer et développer la culture de sécurité des soins élaborés par la Haute Autorité de Santé : cliquez ici
- les travaux portés par la FORAP en matière d’appui au développement de la culture de sécurité : cliquez ici
Modalités d'accès
Si vous souhaitez réaliser votre propre campagne de mesure au sein de votre établissement de santé et que vous êtes adhérent à QualiREL Santé, vous pouvez demander un accès aux outils sur la plateforme dédiée eFORAP.
Vous aurez ainsi accès aux documents et au questionnaire sous format dématérialisé.
Documents à télécharger
Créé le 29 septembre 2017, modifié le 27/03/2025
Contexte
Né au milieu des années 90 dans le secteur de la petite enfance, le terme de bientraitance est rapidement repris dans l’ensemble du secteur médico-social, qui travaille depuis plusieurs années sur les questions de maltraitance, notamment en institution. En 2008, l’ANESM publie une recommandation sur la thématique de la bientraitance.
Dans le champ sanitaire, le terme de bientraitance est repris par la HAS qui, suite à la publication du rapport sur la prévention de la maltraitance ordinaire, a inscrit la promotion de la bientraitance dans les critères de la certification des établissements de santé.
C’est dans ce contexte que la FORAP et l’HAS ont décidé de mettre en place un groupe de travail sur cette thématique. Afin, de mutualiser les travaux sur la promotion de la bientraitance au niveau national (pour plus d’informations : http://www.forap.fr/pdf/Forap-HAS-bientraitance_-_rapport.pdf).
Objectif(s)
La FORAP et la

Auquel, nous avons joints d’autres supports qui peuvent être utilisé dans le cadre de la promotion de la Bientraitance dans votre établissement.
Description
Vous avez participé ou non à la formation «Sensibilisation à la démarche éthique et promotion de la bientraitance», vous trouverez en pièces jointes dans les onglets ci-dessous, un panel d’outils de promotion de la bientraitance que vous pouvez utiliser dans votre établissement (liste non exhaustive) :
| Outils
Etat des lieux |
Outils
Animation d’équipe |
Outils
Valeurs |
Outils
Sensibilisation/formation |
|---|---|---|---|
| 1.Outil d’auto-évaluation du REQUA | 6. Outil d’animation des équipes – mises en situation du CCECQA | 8. Charte de promotion de la bientraitance du RBNSQ | 9.Outil d’auto-évaluation du CEPPRAL |
| 2. Regards croisés sur la Bientraitance V3 | 7. Diaporama en dialyse | 10. Outil d’aide à la décision – formation Bientraitance QualiREL Santé | |
| 3. Cartographie des risques du RSQ | |||
| 4. Micro-Interview Usagers CISS-RQS | |||
| 5. Expérience patient : Amppati |
D’autres outils existent, notamment :
– Un jeu de l’Oie (Outil d’animation équipe) réalisé par le réseau Requa, vous pouvez vous procurer ce jeu en contactant directement le Requa par mail requa@requa.fr ou Tél. 03.81.61.68.10.
– La malette Mobiqual Bientraitance (outil de sensibilisation/ Formation)
D’autres documentations sont disponibles sur le site internet de l’HAS :
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_915130/fr/promotion-de-la-bientraitance
