Veille documentaire et réglementaire
Toutes les catégories
Bientraitance / Maltraitance
Certification HAS
Circuit du médicament / dispositifs médicaux
Dispositif d’évaluation
Gestion des risques
Parcours de soins
Parcours usagers
Politique de santé
Projet personnalisé
Système d’information
Tutelles et agences nationales
Usagers et droits des usagers
Toutes les dates
Juin 2025
Mai 2025
Avril 2025
Mars 2025
Janvier 2025
Bientraitance / Maltraitance
- ARS Pays de la Loire / Lutte contre la maltraitance : bilan du plan de contrôle des EHPAD, mené entre 2022 et 2024, en Pays de la Loire
Certification HAS
- HAS / Certification des établissements de santé : un 6e cycle s’ouvre en 2025
- HAS / S’approprier le 6e cycle (pour les visites dès septembre 2025)
Circuit du médicament / dispositifs médicaux
- HAS / Flash Sécurité Patient « Rupture de stock de produit de santé. Ne romptez pas le contact ! »
- OMEDIT Pays de la Loire / Lancement du nouveau site internet du RESOMEDIT
- OMEDIT Pays de la Loire / Campagne d’évaluation 2025 des CAQES 2022-2026
Dispositif d’évaluation
- HAS / Evaluation des ESSMS : foire aux questions
Gestion des risques
- ANAP / Panorama des solutions numériques de prévention et détection des chutes des personnes âgées
- HAS / Evènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) survenus chez les nouveaux-nés
- HAS / Flash Sécurité Patient – « Erreurs diagnostiques dans les services des urgences. Diagnostic manqué, urgence aggravée »
Parcours de soins
- HAS / Coordination entre protection de l’enfance et psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent
Parcours usagers
- Légifrance / Décret n° 2025-394 du 30 avril 2025 relatif à la liste des catégories de structures autorisées à coordonner des parcours coordonnés renforcés
- HAS / Accompagner la vie intime, affective et sexuelle des personnes en ESSMS (volet 1 – socle transversal)
Politique de santé
- Légifrance / Décret n° 2025-370 du 22 avril 2025 relatif à l’établissement des certificats de décès
- Légifrance / Décret n° 2025-371 du 22 avril 2025 relatif aux conditions de l’établissement des certificats de décès par les infirmiers diplômés d’Etat
Projet personnalisé
- HAS / Structuration du Projet Personnalisé d’Accompagnement en vue de sa numérisation – Note de cadrage
Système d’information
- ARS Pays de la Loire / Accompagner l’évolution de l’intelligence artificielle en santé en Pays de la Loire : un guide pratique à destination des professionnels
- HAS / L’IA un enjeux majeur pour la HAS et l’ensemble du système de santé
Tutelles et agences nationales
Usagers et droits des usagers
- Légifrance / Arrêté du 6 juin 2025 portant renouvellement d’agrément national d’associations et d’unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
- HAS / Point de vue des personnes accompagnées par les ESSMS
- Ministère de la Santé / Feuille de route de la sécurité des patients et des résidents 2023-2025
- Légifrance / Arrêté du 10 mars 2025 portant agrément national d’associations et unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
- HAS / L’accompagnement au développement de l’autodétermination et du pouvoir d’agir des personnes en ESSMS – Note de cadrage
