Certification des établissements de santé pour la qualité des soins

Accompagnement des établissements sanitaires

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Contexte lié à l'outil

La HAS a publié le 25 novembre 2020 son nouveau référentiel, socle du dispositif de la certification des établissements de santé pour la qualité des soins. Toutes les informations et les documents en lien avec la nouvelle version de cette certification sont disponibles sur le site de la HAS (pour en savoir plus, cliquer ici).

Deux webinaires de présentation ont eu lieu en décembre 2020 : webinaire dédié aux établissements de santé (pour visionner, cliquer ici) et webinaire dédié aux représentants d’usagers (pour visionner, cliquer ici). Des foires aux questions issues de ces webinaires ont également été publiées : FAQ des établissements de santé (pour consulter, cliquer ici) et FAQ des représentants d’usagers (pour consulter, cliquer ici).

Par ailleurs, la Haute Autorité de Santé est intervenue (Mme Catherine Grenier) lors de la journée régionale du CEPPRAAL en juin 2021. La captation vidéo a été réalisée pour mise à disposition de l’ensemble des Structure Régionale d’Appui à la qualité des soins et la sécurité des patients dans le cadre de la FORAP.

 

 

Interview par la FORAP de Anne Chevrier, cheffe du service certification des établissements de santé à la HAS :

 

Objectif(s)

Afin d’aider les établissements sanitaires dans l’appropriation et la mise en oeuvre de cette nouvelle procédure de certification, QualiREL Santé propose aux établissements un accompagnement, notamment avec la mise à disposition d’outils et de ressources élaborés :

  • au niveau national par la FORAP,
  • au niveau régional par QualiREL Santé.

Modalités de création

Les outils nationaux sont créés par le groupe “accompagnement à la certification” de la FORAP au sein duquel les Structures Régionales d’Appui à la qualité et à la sécurité des soins sont toutes représentées (Fédération des Organismes Régionaux et territoriaux pour l’Amélioration des Pratiques en santé, site Internet) :

 

Les outils régionaux sont créés par l’équipe opérationnelle de QualiREL Santé en collaboration avec les partenaires et/ou les adhérents de QualiREL.

Description

L’outil de la FORAP d’appropriation du référentiel permet de s’approprier le nouveau référentiel en facilitant sa lecture grâce à une visualisation globale ; de faciliter la transition avec les critères et les thématiques de la V2014 ; de remobiliser leurs organisations et ressources (ou référents) internes ; d’identifier les différentes méthodes d’évaluation par critères.

Sous format Excel, il comporte plusieurs onglets :

Le premier ongletRépartir le travail” permet aux établissements de filtrer par responsable (instance, partie prenante ou pilote). Il permet également de sélectionner les critères du manuel de certification afin de garder uniquement ceux qui concernent un établissement. Trois filtres sont possibles : par population, par mode de prise en charge, par secteur d’activité. Le deuxième onglet “Correspondances V2014-V2020” propose une correspondance avec les 20 thématiques de la certification version V2014. Les différentes méthodes de visites sont également intégrées au niveau de chaque critère (troisième onglet “Méthodes“) ainsi que les 24 fiches pédagogiques publiées à ce jour (quatrième onglet “Fiches pédagogiques“).

NB : deux vidéos de présentation de l’outil sont disponibles dans la partie “modalités d’utilisation de l’outil”.

Point de vigilance : pour profiter au mieux de la fonctionnalité de filtres (au début de chaque onglet), une version 2013 ou plus d’Excel est nécessaire. Si vous avez une version antérieure, vous pouvez tout de même utiliser les tableaux et les filtres d’Excel.

 

Les fiches mémos FORAP sur les critères impératifs reprennent les objectifs et les attendus du critère impératif complétés par les critères en lien avec la thématique. La FORAP apporte un regard sur les différents éléments d’évaluation en s’appuyant sur l’expertise des professionnels des structures régionales d’appui (page du site dédiée).

 

Deux livrets FORAP ont été créés à partir de Calista : le book “traceur ciblé” regroupant les 7 grilles et la fiche pratique opératoire de cette méthode et le book “audit système” avec les 7 grilles et la fiche opératoire associée (mise à jour en cours).

 

L’outil de recensement créé par QualiREL Santé permet de recenser et de mettre en perspective les outils et ressources développés par QualiREL au regard des critères du nouveau manuel de certification. Les ressources sont issues pour partie du Book de QualiREL Santé (consultable ici). Ce recensement est élargi aux structures partenaires ONCO-PL et OMEDIT.

 

Un diaporama de présentation simplifiée de la certification et personnalisable.

 

Les 45 min décryptage par QualiREL des fiches pédagogiques pour ainsi disposer d’une ressource complémentaire afin de favoriser l’appropriation du référentiel et les attendus en matière d’appropriation par les professionnels (page du site dédiée).

Modalités d'utilisation

Pour visualiser la vidéo de présentation de l’outil FORAP d’appropriation du référentiel et la vidéo tutorielle de l’utilisation de cet outil (cliquer sur l’image) :

 

   

Liste des fichiers à télécharger

Pour aller plus loin

45 minutes de décryptage des fiches pédagogiques de la Haute Autorité de Santé

Replay, support de présentation et Foire aux questions pour chaque thématique

Publication

Les fiches mémos de la forap sur les critères impératifs

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins

Outil