Notre fonctionnement

Notre fonctionnement

 

Site juridique et géographique

 

« QualiREL Santé » est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 mettant à disposition des établissements sanitaires et médico-sociaux une expertise et un appui adaptés dans le but de sensibiliser et de former ses adhérents à la qualité, la gestion des risques et l’évaluation.

 

L’adresse du siège social de l’association est 5 allée de l’Ile Gloriette, 44093 Nantes Cedex 1.

 

L’association s’appuie sur deux antennes hémi-régionales basées respectivement sur Angers pour les départements du 49, du 53 et du 72 et sur Nantes pour les départements du 44 et du 85 (renvoi vers la cartes des deux antennes).

 

Adhésion

 

Tout établissement sanitaire et/ou médico-social peut solliciter l’adhésion à « QualiREL Santé ». Il doit en faire la demande écrite, signée de son représentant légal, adressée au Président du Conseil d’Administration.

L’adhésion donne droit d’accès à toutes les activités du réseau : groupes de travail, projets, séminaires, outils et à l’ouverture aux ateliers thématiques dans la limite de deux professionnels par atelier.

N° agrément organisme de formation : 52 44 06631 44
N° ANDPC : en cours

Nos instances

Assemblée Générale (AG)

Rôle et fonctionnement

 

L’AG fixe les orientations stratégiques de l’association. Elle élit les membres du conseil d’administration (CA) et fixe le montant annuel de la cotisation. Elle se réunie au moins une fois par an. Un recueil des besoins des établissements s’effectue à cette occasion. Les propositions de plan d’actions annuel y sont discutées. Le bilan de l’activité et des moyens employés y est présenté.

 

Composition

 

Toute personne appartenant à l’un des établissements membres du réseau, mandatée par le représentant légal de l’établissement adhérent peut y siéger.

 

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Conseil d'administration (CA)

Rôle et fonctionnement

 

Les missions, non exhaustives, du conseil d’administration sont les suivantes : voter la politique et le programme d’actions, le rapport d’activité, les modifications du règlement intérieur, arrêter les comptes de l’exercice clos, proposer à l’assemblée générale le montant des cotisations et arrêter le budget prévisionnel…

 

Composition

 

PDF des membres du CA (en pièce jointe)

 

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Bureau

Rôle et fonctionnement

 

Le bureau met en œuvre la politique définie par l’assemblée générale et les actions définies par le conseil d’administration. Il administre et prend toute décision permettant le bon fonctionnement de l’association sous la responsabilité du président et sous le contrôle du conseil d’administration.

 

Composition

 

PDF des membres du bureau (en pièce jointe)

 

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Conseil scientifique (CS)

Rôle et fonctionnement

 

Le Conseil Scientifique est une instance de consultation et d’expertise dont la principale mission est de proposer la politique scientifique de l’association qui sera validée par le conseil d’administration.

 

Composition

 

PDF des membres du CS (en pièce jointe)

 

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